Arrêtés, décisions et délibérations

25-001-Décision-Contrat C2502 – Traiteur pour la cérémonie des vœux du Maire

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25-002-Décision-Contrat C2503 – Location son et lumière pour la cérémonie des vœux du Maire et pour la soirée du personnel

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25-003-Décision-Contrat C2501 - Location d’une balayeuse sans chauffeur et avec entretien

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25-005-Décision-2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’Hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis – lot 1 – avenant n°3

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25-004-Décision-2024-15 –Installation, location et maintenance de fontaines d'eau réfrigérée reliées au réseau ou en bonbonne et de fourniture de consommables

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25-001-Arrêté-Arrêté de mise en péril - 2 place François Mauriac

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24-290-Décision-Contrat C2462 – Acquisition de 2 véhicules spécifiques, d’une sérigraphie pour le véhicule de police municipale et d’un boitier complémentaire pour la mallette de diagnostic

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24-291-Décision-S2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis – Lot 1 – Avenant n°3

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24-283-Décision-Signature d’une convention avec la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France (CRAMIF) dans le cadre d’une mise à disposition de locaux

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24-208-Arrêté-Délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème Adjoint au Maire

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24-209-Arrêté-Délégation de signature à Madame Colette KOÉBERLÉ, 1ère Adjointe au Maire

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24-207-Arrêté-Délégation de fonction pour dépôt de plainte à Monsieur Nicolas ALLEOS, 6ème Adjoint au Maire

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24-282-Décision-Contrat C2461 – Contrat de prestation de « Aide au permis ».

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24-281-Décision-C2459 – Assistance à maîtrise d’ouvrage relative aux études de structure du projet de l’Hôtel de Ville

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24-279-Décision-C2457 - Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la réparation des désordres structurels sur la piste d’athlétisme Joseph MAHMOUD et la réfection des courts de tennis François LELUC

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24-280-Décision-C2458 - Etude du réseau d’assainissement du groupe scolaire Pasteur

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24-278-Délibération-Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction

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24-277-Délibération-Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°6 de la VILLE

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24-276-Délibération-Personnel Communal – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement (ISFE) pour la filière police

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24-275-Délibération-Signature d’une convention de partenariat entre la SER Diabète d’Ile-de-France et la commune de Vigneux-sur-Seine

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24-274-Délibération-Tarification des salles municipales et du prêt du matériel audiovisuel communal

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24-273-Délibération-Délibération cadre de la vie associative.

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24-272-Délibération-Versement des frais de scolarité de deux enfants de Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2023/2024.

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24-271-Délibération-Signature d’une convention avec la ville de Grigny concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville

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24-270-Délibération-Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la commune et la CAF de l'Essonne (CTG 2024-2027)

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24-269-Délibération-Approbation du renouvellement des projets de fonctionnement des Relais Petite Enfance (RPE) « L’ile aux petits loups » et « A petits pas, petites mains »

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24-268-Délibération-Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de la Maison de la Réussite Scolaire au bénéfice du Programme de Réussite Éducative.

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24-267-Délibération-Procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte.

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24-266-Délibération-Avenant n°5 à la délégation de service public relative à l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement

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24-265-Délibération-Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public d’acquisition et livraison de vêtements de travail et équipements de protection individuelle conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

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24-264-Délibération-Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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24-263-Délibération-Adhésion à la Charte déontologique du réseau d’association Cultures du Cœur

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24-262-Décision-Contrat C2456 - Fourniture, pose et raccordement de radiateurs pour le bâtiment central l’Hôtel de Ville

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24-261-Décision-Service cohésion sociale – Signature d’un devis d’accompagnement à la définition du protocole d’évaluation de la cité éducative.

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24-248-Délibération- Budget Ville – Décision Modificative n°2

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24-248-Délibération- Budget Ville – Décision Modificative n°2

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24-260-Décision-Contrat C2455 - Maintenance annuelle du logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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24-258-Décision-2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis – Lot 1 – Avenant n°2.

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24-244-Délibération-Motion de défense des collectivités locales dans le cadre du PLF (Projet de Loi de Finances) et du PLFSS (Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale) 2025

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24-257-Délibération-Personnel communal – Protection sociale complémentaire 2024-2029 -Convention de participation Prévoyance

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24-256-Délibération-Personnel Communal – 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°5 de la VILLE – Mise à jour du tableau des effectifs n° 3 du CMPP

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24-255-Délibération-Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité des enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée de la ville d’Evry Courcouronnes

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24-254-Délibération-Signature de deux conventions avec la ville d’Evry Courcouronnes concernant le règlement des frais de restauration de deux enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville

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24-253-Délibération-Signature d’une convention avec la ville de Soisy-sur-Seine concernant le règlement des frais de restauration des enfants de Vigneux-sur-Seine scolarisés dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville

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24-252-Délibération-Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution d’un accord-cadre de fourniture de mobilier de bureau conclu entre la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine, les communes d’Epinay-sous-Sénart, Vigneux-sur-Seine et Yerres et le CCAS de Vigneux-sur-Seine

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24-251-Délibération-Cession d’une emprise foncière de 46 m², section cadastrale AV, parcelle non cadastrée, sise Place Gabriel Fauré à la SNCF GARES & CONNEXIONS – Aménagement Pôle Gare SNCF de Vigneux-sur-Seine – Abrogation de la délibération n° 24.135 du Conseil Municipal du 20 juin 2024

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24-250-Délibération-Cimetière – Concessions, cases de columbarium et redevances funéraires – Tarifs au 1er janvier 2025

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24-249-Délibération-Recensement de la population 2025

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24-247-Délibération-Changement du lieu de réunion du Conseil municipal

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24-246-Délibération-Transfert définitif du lieu de célébration des cérémonies au sein du Château des Acacias, Parc du Gros Buisson

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24-245-Délibération-Election d’un adjoint au Maire

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24-233-Décision-Contrat C2449 – Acquisition de chèques cadeaux pour le Noël des enfants du personnel

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24-243-Décision-2024-20 - Location, pose, mise en service et maintenance préventive/ curative de défibrillateurs automatisés externes (DAE)

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24-242-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 3 – Sacs poubelle – Avenant 7

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24-241- Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID – Avenant 7.

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24-240- Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 3

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24-239- Décision-Contrat C2454 - Aménagement d’une structure sport et santé au sein du quartier du clos de la Régale

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24-238- Décision-Contrat C2453 - Contrat de cession de droits de représentation du spectacle "Kid Manoir, le secret de la sorcière"

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24-237- Décision-Contrat C2452 - Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Complètement space »

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24-236- Décision-habilitation des courts de tennis Françoise LELUC – Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du dispositif « Soutien régional à la création et la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens »

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24-235- Décision-Construction d’une structure sport et santé, type Workout, au sein du quartier du Clos de la Régale – Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du dispositif « Soutien régional à la création et la réhabilitation d’équipements sportifs franciliens »

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24-234- Décision-Contrat C2451 – Animation - Vœux 2025 au personnel

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24-232- Décision-Contrat C2450 - Organisation d’un concert de musiques urbaines

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24-225- Décision-Finances – Réalisation d’un emprunt de quatre millions d’euros (4 000 000,00 €) auprès de la Société Générale au titre du financement des investissements 2024

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24-226- Décision-Contrat C2448 – Location et installation de matériels évènementiels pour le Village de Noël 2024

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24-227- Décision- Contrat C2447 – Etude de réaménagement de la Place Anatole France

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24-228- Décision- Contrat 2446 – Maintenance annuelle des logiciels de la société ARPEGE

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24-231- Décision-Contrat 2445 – Acquisition d’un logiciel complémentaire GEO Key à CIRIL FINANCES

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24-230- Décision-2024-17 – Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Louis Pasteur - Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-229- Décision- 2024-10 – Travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique et des bureaux du bâtiment extension de l’Hôtel de ville – Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-224- Décision- Contrat C2442 - Formation CACES à destination du service Jeunesse

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24-223- Décision- Contrat C2444 – formation BAFA 2025 à destination du service jeunesse

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24-222- Décision- Contrat C2443 – formation BAFA à destination du service jeunesse

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24-219- Décision- 2024-08 – Marché de fourniture de pièces détachées et réparation du matériel dédié aux espaces verts et fourniture de gros matériel neuf dédié à l’entretien des espaces verts – lot 1 et lot 2

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24-20 - Délibération- Signature du protocole pour la mise en place du projet de sensibilisation des femmes sur les cancers féminins de l’ONG Médecins d’Afrique

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24-218- Décision- 2024-06 – Réalisation d’une étude urbaine du secteur H. Barbusse de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-204 - Délibération - Approbation d’une demande de labellisation « Cité Éducative » de la Ville de Vigneux-sur-Seine auprès de la Préfecture de l’Essonne

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24-216 - Décision - Contrat C2439 - Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Plateau d’humour avec Redouanne Harjane, Youness Hanifi, Anne Chaen, Lise Dehurtevent et Umout Köker »

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24-217 - Décision - Contrat C2440 – Acquisition de barrières levantes renforcées

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24-215 - Décision - Contrat C2441 - contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Les desesperate housemen se marient »

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24-214 - Décision - Décision modificative pour l’intégration des dépenses liées au compte nature 6232 « fêtes et cérémonies » à la régie d'avances du service culturel et événementiel RA 10162

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24-213 - Délibération - Rapport d’activité de la CAVYVS pour l’année 2023

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24-212 - Délibération - Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE

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24-211 - Délibération - Règlement d’utilisation des véhicules de service

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24-210 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2022-2023

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24-209 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2021-2022

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24-208 - Délibération - Convention de partenariat avec l’association « Avenir Initiatives – PLIE Nord Essonne » relative aux clauses sociales d’insertion dans les marchés publics de la commune

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24-207 - Délibération - Signature d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS) pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » pour l’année 2024/2025.

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24-206 - Délibération - Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2023/2024.

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24-205 - Délibération - Signature du protocole pour la mise en place du projet de sensibilisation des femmes sur les cancers féminins de l’ONG Médecins d’Afrique

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24-203 - Délibération - Modification de la charte du Conseil Municipal des jeunes

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24-202 - Délibération - Rectification d’erreurs matérielles sur la fixation des tarifs des services municipaux

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24-201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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24-200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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24-199- Délibération - Budget Ville – Correction d’erreur comptable sur exercices antérieurs

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24-198- Délibération - Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

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24-197- Délibération -Budget Ville – Décision Modificative n°1

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24-196- Délibération -Motion pour la création d’une législation autour de la consommation du protoxyde d’azote

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24-195- Décision - Contrat 2438 - Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics en procédure adaptée

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24-194- Décision - Création d’une régie d’avances pour le fonctionnement des activités culturelles et événementielles municipales

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24-193- Décision -Contrat C2436 - Mise en conformité du réseau de production et de distribution d’eau chaude sanitaire au sein du complexe culturel et-sportif Georges BRASSENS

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24-191- Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 2

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24-190- Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 4 : Chauffage – Ventilation - Plomberie – Avenant 2

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24-192- Décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias – Conclusion d’un avenant n°2

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24-191- Décision -2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 2

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24-180- Décision -Signature d’un protocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour les agents de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-188- Décision -2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 2 – Impression de cartons, affiches et calicots - Avenant n°3

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24-187- Décision -2024-13 – Prestations d’entretien et maintenance des pompes et jets d’eau du lac Château Frayé et entretien de son milieu aquatique - Lots 1 et 2

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24-186- Décision -Contrat C2433 - Contrat en vue d’une éventuelle régularisation de reversement du Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (F.C.T.V.A.)

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24-185- Décision -Contrat 2430 – Entretien et nettoyage du gazon synthétique du centre sportif et culturel Georges Brassens

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24-184- Décision -Acceptation des Chèques Emploi Service Universel (CESU) dématérialisés en tant que moyen de paiement sur titres individuels

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24-183- Décision -Contrat C2435 - Réfection des cours des écoles A. Bashung, Romain Rolland et F. Joliot Curie

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24-182- Décision -Contrat C2434 – Convention d’optimisation de la gestion de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)

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24-181- Décision -Contrat C2432 - Acquisition d’une autolaveuse pour le centre sportif et culturel Georges Brassens

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24-166- Décision -Budget Ville – Réajustement de la provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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24-176- Décision -C2431 -Service Animation Information Jeunesse - Signature d’un contrat de prestation de service avec CFAG

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24-177- Décision -Contrat C2429 – Accompagnement financier

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24-178- Décision -Contrat 2428 – Mise à disposition d’une plateforme et d’un conseil en gestion de dette

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24-175- Décision -Contrat C2427 – Acquisition de matériels informatiques

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24-174- Décision -2024-16 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures d’hygiène pédiatrique pour les crèches municipales

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24-173- Décision - Contrat C2425 - Acquisition de matériels thermiques

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24-165- Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 4.

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24-167- Décision - 2024-01 – Prestations de services de sécurité et de gardiennage pour la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-168- Décision - Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 1-Impression du journal municipal et de brochures - Avenant n°2

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24-169- Décision - 2024-12 – Marché de travaux d’installation de matériel de climatisation, compris fourniture, dans les bâtiments communaux de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-170 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°4

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24-171 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°5

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24-143 - Budget Ville – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations

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24-149 - Fixation des tarifs des services municipaux

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24-155 - Signature d’une convention avec la ville de Corbeil-Essonnes et son délégataire, la société ELRES concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de cette ville, pour l’année scolaire 2023/2024

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24-164 - décision -2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Passation d’un avenant 3

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24-163 - Personnel communal – Protection sociale complémentaire 2024-2029 - Convention de participation Prévoyance

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24-162 - Personnel communal - Attribution d’avantages en nature : Véhicules – logements de fonction – outils informatiques

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24-161 - Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

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24-160 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public d’acquisition et livraison de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

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24-159 -Modifications du règlement interne de la commande publique

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24-158 - Présentation du rapport annuel d’activités du Point d’Accès au Droit de Vigneux-sur-Seine pour l’année 2023

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24-157 - Gestion de l’atelier culinaire par le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

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24-156 - Validation du contrat de ville « engagement quartiers 2030 » Val d’Yerres Val de seine

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24-154 - Approbation des nouvelles dispositions des règlements intérieurs des accueils de loisirs périscolaires, extrascolaires maternels et élémentaires, des études surveillées et de la restauration scolaire.

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24-153 - Temps éducatif PEDT : approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire

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24-152 - Charte de déontologie d’utilisation du système municipal de vidéoprotection : adoption de la charte, création d’un comité d’éthique, et désignation des membres

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24-151 -Approbation et conclusion d’une convention ayant pour objet la liaison des images de vidéoprotection entre la Police Nationale et la Police Municipale

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24-150 -Approbation et conclusion d’une convention ayant pour objet le raccordement de matériel de vidéoprotection à l’éclairage public avec la Commune de Draveil

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24-148 -Mise en paiement de la facture n°18.11.04566 du 30/11/2018 au profit de la société PEINTISOL

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24-147 - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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24-146 - CMPP - Vote de l’Etat réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) pour l’exercice 2023

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24-145 - Débat et arrêt du compte de gestion 2023 du budget annexe CMPP

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24-144 - Budget Ville – Régime de budgétisation totale des provisions et des dépréciations

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24-142 - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2024

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24-141 - Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2023

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24-140 - Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2023

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24-139 - Budget ville - Affectation des résultats 2023 de la Commune

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24-138 - Compte administratif Ville - Approbation du compte administratif -Exercice 2023

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24-137 - Budget Ville – Approbation du compte de gestion du receveur municipal – Exercice 2023

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24-136 - Régularisation foncière et division en lots de volume (AN n° 836 et 835 : Rue des Cépages) – Site Les Arpents (SEMVI) – Désaffectation et déclassement de la parcelle AN n° 852

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24-135 -Cession d’une emprise foncière d’environ 50 m² (AT n° 153 p) sise Place Gabriel Fauré à la SNCF GARES & CONNEXIONS – Aménagement Pôle Gare SNCF de Vigneux-sur-Seine

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24-134 -Prise en compte du projet d’aménagement du secteur GRAND VALDOLY (Montgeron et Vigneux-Sur-Seine)

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24-131 - Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

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24-130 - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2025.

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24-129 -Fixation des tarifs d'occupation du domaine public.

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24-128 - Motion pour défendre l’accès de tous à un service numérique fiable et de qualité.

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24-133 - Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de communications électroniques

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24-086-Mise à la réforme d’une scène mobile

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24-085-Compte rendu de l’exploitation des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la Délégation de Service Public pour les exercices 2021 et 2022

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24-084-Délégation de Service Public pour la restauration scolaire et municipale – Signature d’un avenant n°2

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24-083-Délibération-Personnel Communal - 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

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24-082-Délibération-Gestion du jardin Guy de la Brosse – Signature d’une convention avec l’association « Ça sème au quartier »

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24-081-Délibération-Verger du parc du Gros-Buisson – Signature d’une convention avec l’association « « Ça sème au quartier »

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24-080-Délibération-Signature d’une convention de mise à disposition gratuite d’une salle du Centre Social l’Amandier à destination de l’association Abrihandicap

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24-079-Délibération-Renouvellement de l’accueil des personnes condamnées à des peines de Travail d’Intérêt Général dans le cadre de la prévention de la délinquance

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24-078-Délibération-Signature d'une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Yerres et la ville de Vigneux-sur-Seine relative à la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré

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24-077-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (J.C.O.V.)

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24-076-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (E.C.M.V.)

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24-075-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (F.C.O.V.)

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24-074-Délibération-Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2024

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24-073-Délibération-Budget Ville – Maintien de garantie d’emprunt

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24-072-Délibération-Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

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24-071-Délibération-Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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24-070-Délibération-Budget Ville – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

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24-069-Délibération-Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2024

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24-068-Délibération-Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024

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24-067-Délibération-Reprise par anticipation des résultats 2023 de la Commune

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24-062-Décision-Jeunesse – Signature d’un contrat d’organisation d’un séjour d’été

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24-061-Décision-Espaces Verts – Entretien du milieu aquatique, des jets d’eau, et de la cascade du lac Château Frayé

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24-063-Décision-2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 2 – Impression de cartons, affiches et calicots - Avenant n°1.

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24-064-Décision-MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°3 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

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24-065-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 1 : dommages aux biens et risques annexes – avenant 1

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24-066-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 2 : Véhicules à moteur et risques annexes – avenant 1

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24-059-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 4 : Chauffage – Ventilation - Plomberie – Avenant 1

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24-058-Décision-Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

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24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-055-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour le rapport de vérifications règlementaires après travaux pour les ERP du 1 er groupe (RVRAT) pour la salle Daniel Féry

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24-057-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Avenant 1

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24-056-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 5 : Électricité – Avenant 1

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24-051-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-052-Décision-Reprise des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

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24-053-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation des relevés topographiques intérieurs et façades de l’école élémentaire Louis Pasteur.

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24-054-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la Mairie Annexe

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24-050-Décision-"2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux - Lot 1 : Fourniture, mise en culture, pose et dépose de mâts fleuris et jardinières et arrosage des suspensions et jardinières - Avenant n°1 : Ajout de lignes au BPU"

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-048-Décision-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°2.

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24-047-Décision-Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la 2ème phase du projet pluriannuel de modernisation du parc d’éclairage public : remplacement de l’éclairage actuel sur l’ensemble de la commune par la technologie LED

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24-046-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre du dispositif d’aide aux équipements sportifs de proximité pour le projet « Modernisation de l’éclairage du gymnase multisports Georges BRASSENS »

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24-043-Décision-Informatique - Contrat de maintenance annuel pour le logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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24-044-Décision-Informatique - Contrat d’hébergement – Sérénité du progiciel « NUEL » avec la société OPERIS

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24-045-Décision-2023-28 – Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics

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24-028-Arrêté-Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Écluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d'Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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24-038-Décision-Contrat de maintenance annuel pour les logiciels iXbus – Socle, - Helios – Parapheur – Actes – SQL Serveur avec la société SRCI

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24-039-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel GESCIME avec la société GESCIME

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24-040-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel PELEHAS avec la société AFI

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24-042-Décision-Espaces Verts – Acquisition de 63 jardinières (balconnières)

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24-041-Décision-C2401 – Acquisition d’une scène de spectacle modulable

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24-037-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre de l’Investissement culturel « Aide à l’équipement de matériel scénique »

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24-036-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réhabilitation du préau et du système d’évacuation des eaux pluviales de l’école élémentaire Louise MICHEL »

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24-033-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 1 – Produits d’entretien

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24-032-Décision-MF21-01 – MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot n°5 - Achat de vêtement de la police municipale et équipements de protection individuelle spécifiques – Avenant n°1

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24-034-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels.

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24-035-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

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24-027-Délibération - Personnel communal - Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles (Article L.332-13 du Code général de la fonction publique)

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24-021-Délibération - Adoption du règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes dans le domaine public.

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24-029-Décision-2023-25 – Prestations de maintenance préventive et corrective du parc d’ascenseurs et monte-charges

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24-030-Décision-Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2024

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24-031-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Réhabilitation du bâtiment dédié aux services Enfance et Education »

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24-028-Délibération -Personnel Communal – 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 de la VILLE – Mise à jour du tableau des effectifs n° 1 du CMPP

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24-025-Délibération -Signature de deux conventions avec la ville d’Evry Courcouronnes concernant le règlement des frais de restauration de deux enfants de Vigneux-sur-Seine scolarisés dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville.

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24-024-Délibération -Approbation du projet sportif municipal 2024-2026

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24-026-Délibération -Signature d’une convention avec la ville de Ste Geneviève-des-Bois concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée UEEA (Unité d’Enseignement en Élémentaire trouble Autistique) dans une école de cette ville.

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24-023-Délibération -Conventions de réservation dans le cadre du passage de la gestion en stock à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux

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24-022-Délibération -Adoption de la charte de la démocratie participative et de l’implication citoyenne et de la convention avec les référents de quartier

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24-020-Délibération -Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention entre la commune de Vigneux-Sur-Seine et le SYAGE concernant l’entretien des espaces verts et des ouvrages d’eaux pluviales plantés du Clos de la Régale.

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24-019-Délibération - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

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24-018-Délibération - Budget Ville – Réitération de garantie d’emprunt suite à un avenant de réaménagement de prêts

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24-017-Délibération - Budget 2024 – Débat d’orientations budgétaires

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24-022-Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Déploiement fibre optique dans le cadre de la modernisation du système de vidéo protection Année 2024

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24-021-Arrêté - Permission de voirie « Installation clôture de chantier » 1-5 Place Gabriel Fauré

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24-020-Arrêté - "Réglementation temporaire de circulation et de stationnement 6 Bis rue George SAND

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24-019-Arrêté - Règlementation temporaire de circulation et de stationnement 80 avenue Henri Barbusse

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24-018-Arrêté - Règlementation provisoire de circulation rue du Maréchal Lecler entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - Installation des forains sur le parkin du centre Georges Brassens

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24.016-Décision -Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (vœux du Maire)

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24.013 -Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°3

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24.014 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°4

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24.015 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 3.

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24.014 -Arrêté -Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau eau potable - Année 2024

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24.015 -Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau gaz - Année 2024

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24.016 -Arrêté - Travaux d’entretien et d’amélioration du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore - Année 2024

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24.012 - Décision - Jeunesse – Commande d’une prestation de séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

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24.011 - Décision - 2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux Lots 1, 2 et 3

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24.010 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal (devis complémentaire)

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24-012 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau électrique - Année 2024

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24-010 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Travaux réseau d’assainissement -Année 2024

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24-011 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales -Travaux et entretien réseau Telecom -Année 2024

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24.005 - Décision - Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

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24.006 - Décision - Ressources Humaines – Animation - Vœux au Personnel communal

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24.007 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal

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24.008 - Décision - Ressources Humaines – Location tables et chaises pour la soirée des Vœux du Personnel communal – Soirée Casino

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24.009 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réfection des sanitaires de l’école maternelle Frédéric JOLIOT CURIE »

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24.004 - Décision - 2022_03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°1.

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23-235 - Délibération- Budget Ville - Décision modificative n°2

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24-003 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Reprise en sous œuvre et fondations profondes du centre de loisirs Louis PASTEUR »

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24-002 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Mise en conformité et modernisation des Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) dans les établissements vigneusiens recevant du public »

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24-005 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine 

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23-229 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Vatshala SYLVESTER 

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23-228 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Mélanie GONCALVES 

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23-227 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Ghislaine SOUBIRAN

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23-226 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Nelly BENEVENT 

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23-225 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Magali FABRESSE

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23-224 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme FARSI Yamina

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23-223 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme AGNERAY Sylvie

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23-222 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme DECORDIER (abrogeant l’arrêté 23-028)

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23-221 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme AGNERAY (abrogeant l’arrêté 22-222)

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23-297 - Décision - "EMAP - signature d’une convention de mise à disposition d’œuvres pour une exposition « se Déployer », avec Madame Elisa GHERTMAN

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23-296 - Décision - Modification apportée à la régie centralisée de recettes

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23-236 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23-293 - Décision - Création d’une régie d’avances pour le fonctionnement des activités culturelles et événementielles municipales numéro RA10162

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23-294 - Décision - Signature d’un contrat avec la société « Nous avec Eux Records » pour l’organisation d’un concert de musiques urbaines.

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23-234 - Arrêté Délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème Adjoint au Maire "- Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

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23-273 - Délibération - Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

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23-274 - Délibération - Appel à une refonte des mécanismes des financements des départements.

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23-275 - Délibération - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Henri Wallon.

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23-276 - Délibération - Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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23-277 - Délibération - Budget C.M.P.P. - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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23-278 - Délibération - Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2022

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23-279 - Délibération - Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2022

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23-280 - Délibération - Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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23-281 - Délibération - Cimetière – Concessions, caveaux, cases de columbarium et redevances funéraires – Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024

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23-282 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec ENENS

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23-283 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec IDEX ENERGIES et CONCORDIA

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23-284 - Délibération - Transfert de la compétence des réseaux de chaleur à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine

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23-285 - Délibération - Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé Intercommunal 2024-2028

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23-286 - Délibération - Approbation d’une convention partenariale de principe entre la ville de Vigneux-sur-Seine et une association spécialisée

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23-287 - Délibération - EMAP – Création de stages pédagogiques à compter du 1er janvier 2024

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23-288 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec la société ICF La Sablière

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23-289 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec l’association Monte dans l’escalator

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23-290 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine

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23-291 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP

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23-292 - Délibération -Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2022

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23-271 - Décision -MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°2 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

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23-272 - Décision - Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre en chapitre

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23-266 - Décision - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2024

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23-267 - Décision - Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement du produit des copies réalisées par les administrés sur les photocopieurs munis de monnayeurs installés dans les services communaux

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23-268 - Décision - 2023-21 – 2023-26 – Désherbage des voiries, traitement des arbres, réalisation d’élagage, abattage, essouchages et entretien/réparation des installations d’arrosage automatique – Lots 1, 2 et 3

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23-269 - Décision - 2023-21 – Marché d’acquisition et livraison de papiers de reprographie pour les services municipaux et les écoles

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23-270 - Décision - 2023-22 – Achat de produits d’épicerie, produits frais, boissons non alcoolisées et accessoires jetables - Lot 1 Produits d’épicerie, produits frais, confiseries et boissons non alcoolisées - Lot 2 Accessoires jetables

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23-265 - Décision - Vente aux enchères pour l’acquisition d’une tribune de 400 places à la commune d’Avon – autorisation donnée pour participer à la vente

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23-263 - Décision - 2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis

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23-264 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 1-Impression du journal municipal et de brochures - Avenant n°1.

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23-261 - Décision - Séances de coaching - Signature d'un contrat avec FIT IN PROGRESS

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23-262 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

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23-232 - Arrêté portant désignation de M. Joël GRUERE 4ème Adjoint au Maire, en tant que représentant du Président de la Commission consultative des services publics Locaux spécifique au domaine de l’énergie

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23-257- Décision Reprises des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

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23-258- Décision Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la société APSARA Productions – fête de la musique 2024

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23-237- Délibération Budget annexe du CMPP - Décision modificative n°2

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23-251- Décision Signature d’un devis avec la société SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2023

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23-243 - Délibération Versement des frais de scolarité de deux enfants Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23-249 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

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23-250 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

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23-248 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

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23-247 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

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23-246 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

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23-244 - Délibération Action sociale à destination du personnel : accès à la salle d’échauffement-gymnase Baquet

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23-244 - Délibération Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

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23-242 - Délibération Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

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23-241 - Délibération Approbation d’une demande de labellisation du service information jeunesse auprès de la Délégation Régionale Académique, à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (D.R.A.J.E.S).

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23-240 - Délibération Adoption de la nomenclature des achats (annexe au règlement interne de la commande publique).

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23-239 - Délibération Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23-238 - Délibération Recensement de la Population 2024 – Fixation de la rémunération des agents concourant à cette tâche

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23 236 - Délibération Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021, modification de l’affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022 et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

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23 235 - Délibération Budget Ville - Décision modificative n°2

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23 234 - Délibération Adhésion au syndicat mixte ouvert Essonne Numérique

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23 233 - Délibération Motion relative à la manifestation d'Elus et de riverains du 9 mai 2023 concernant les aéroports franciliens de Roissy-Charles de Gaulle, d'Orly et du Bourget

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23 252 - Décision -2023-19 – Mission de programmiste et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’opération de construction d’un Centre Technique Municipal

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23 253 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 3 – Sacs poubelle – Avenant 5

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23 254 - Décision - MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID – Avenant 5.

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23 255 - Décision - 2023-23 – Acquisition de matériel informatique (Lots 1 et 2)

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23 256 - Décision - M2023-23 – Acquisition de matériel informatique - Lot 3 : Une station type iMac - Déclaration sans suite

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23 232 - Décision - Mandat spécial donné à Monsieur le Maire, Monique BAILLOT et Joël GRUERE, Adjoints au Maire

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23 231 - Décision - Conclusion d’un contrat d’assurance dommage-ouvrage dans le cadre des travaux de construction de la salle des mariages

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23 230 - Décision - Mapa 2022-12 –Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales – Signature d’un avenant n° 1

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23 228 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

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23 229 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « Formation CACES »

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23 227 - Décision - Événementiel - Signature d’un devis avec l’entreprise J&L SERVICE CULINAIRE (repas solidaire Noël du cœur)

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23 225 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’assistance technique et juridique d’un marché d’éclairage public et de signalisation tricolore

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23 224 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’acquisition de mobilier urbain

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23 223 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour l’acquisition d’un contrôleur de géométrie pour le garage municipal.

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23 222 - Décision - Appel à cotisation2022/2023 Fédération des centres sociaux de l’Essonne

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23 221 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec l’organisme ECN Formation

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23 220 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne

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23 218 - Délibération -Elus – Frais de mission et de déplacement

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23 217 - Délibération - Fixation des tarifs d’occupation du domaine public communal

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23 216 - Délibération - Résiliation amiable du bail à construction conclu entre la commune et la SAVEM (devenue SEMVI) le 4 octobre 1988 pour le domaine de Rouvres en vue de la cession du bien

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23 219 - Délibération - Personnel Communal – Frais de déplacement

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23 215 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - lot 1-impression du journal municipal et de brochures - lot 2-impression de cartons, d’affiches et de calicots

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23 194 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème adjoint au Maire

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23 214 - Décision - Signature d’une convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’Electricité et le Gaz (SMOYS). 

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23 213 - Décision - MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 4 – Fourniture de produits et d’accessoires divers de peinture

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23 214 - Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias/Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois - Couvertures/Lot 2 Menuiseries extérieures/Lot 3 Finitions (Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures – Peintures)/Lot 4 Chauffage – Ventilation – Plomberie/Lot 5 Electricité

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23 210 - Décision -2023-18 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique, des bureaux au rez-de-chaussée, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

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23 211 - Décision -2023-12 – Travaux de reprise de concessions funéraires

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23 209 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

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23 208 - Délibération -Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille

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23 207 - Délibération -Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse

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23 206 - Délibération -Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte

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23 204 - Délibération -Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire » 

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23 205 - Délibération -Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte

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23 203 - Délibération -Création d’un tarif pour l’accès à l’espace de remise en forme et salle d’échauffement au sein du gymnase Maurice Baquet

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23 202 - Délibération -Gymnase Maurice Baquet - Espace de remise en forme et salle d’échauffement - Approbation du règlement intérieur.

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23 201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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23 200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

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23 199 - Délibération - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

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23 198 - Délibération - Désignation d’un déontologue des élus

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23 197 - Délibération - Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023

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23 196 - Délibération - Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac

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23 195 - Délibération - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie

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23 194 - Délibération - Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM

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23 193 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour la réparation du véhicule Fiat Ducato benne CZ044TX

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23 192 - Décision - Signature du contrat de maintenance annuelle du logiciel « Portail Citoyen » avec la société YPOK

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23 191 - Décision - 2022-02 : Marché Public Global de Performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation tricolore. Avenant n°1 : Ajout de deux prix au BPU

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23 188 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°2

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23 189 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°3

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23 190 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 2.

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23 185 - Décision - 2022-24 - Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Avenant n°1 : Augmentation du montant maximum

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23 186 - Décision -2023-11 – Renforcement de la sécurité du système d’information de la ville – Attribution lot 1 et lot 2

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23 187 - Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société DOUBLE D PRODUCTIONS

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23 183 - Décision -Bâtiment – Installation de climatiseurs dans les dortoirs des écoles maternelles Romain Rolland, Louis Pasteur et Edouard Herriot

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23 184 - Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’études géotechniques au centre de loisirs Pasteur

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 2 – Accessoires d’entretien.

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23 180 - Décision -Espaces Verts – Nettoyage et ramassage de flottants sur la Darse des Mousseaux

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23 179 - Décision -Achat de matériels pour l'organisation des fêtes et cérémonies

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23 176 - Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat de location d’emballage de gaz avec la société Air Liquide France Industrie

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23 177 Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat d’entretien du mur végétalisé du gymnase M. Baquet

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23 178 Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’audit du sinistre des clôtures du stade piste d’athlétisme

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23 174 Décision - 2023-08 - Régie publicitaire pour le bulletin municipal

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23 173 Décision -Acquisition de baies de stockage pour la sauvegarde

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23 172 Décision -Impression du bulletin municipal – Signature d’un devis avec la société IMPRIMERIE RAS

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23 168 Décision -Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec La Ligue de l’Enseignement

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23 167 Décision -Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société NAMTECH SASU

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23 171 Décision - MAPA 780 : Service de nettoyage des vitreries des bâtiments communaux, des groupes scolaires et des équipements sportifs – Avenant 1

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23 169 Décision - MAPA810 – Fourniture de consommable informatique – Avenant 1

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23 170 Décision - Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 150 Délibération -Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23 161 Décision - mise en place d’une signalétique commerciale et publique à Vigneux-sur-Seine

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23 163 Décision - Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société KLM PRODUCTIONS

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23 157 Délibération - Désaffectation et radiation de quatre véhicules du parc automobile communal

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23 156 Délibération - Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 du CMPP

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23 155 Délibération - Signature d’une Convention d’Aménagement d’Emploi relative à l’insertion d’un sportif de haut niveau

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23 154 Délibération - Signature d’un protocole d’accord transactionnel

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23 152 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 151 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 148 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI

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23 149 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLABE

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23 147 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VIRY-CHÂTILLON

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23 146 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

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23 145 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune des ULIS

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23 144 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune d’ETIOLLES

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23 143 Délibération -Géothermie - Approbation et signature d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public de production et d’exploitation d’un nouveau doublet de géothermie

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23 142 Délibération -Mise à disposition gratuite du site internet de la commune en faveur du CCAS, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements

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23 141 Délibération -Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques

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23 140 Délibération -Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre de la gestion des concessions funéraires de la commune

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23 139 Délibération -Facturation des frais d’acte et de poursuites dans le cadre des activités de gestion locative de la commune – conclusion d’une convention de partenariat avec la Trésorerie

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23 138 Délibération -Actualisation des modalités de facturation de certaines prestations municipales - Actualisation du seuil d'émission des ordres de recouvrement

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23 137 Délibération - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022

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23 136 Délibération - Compte administratif CMPP - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 135 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 du budget annexe CMPP

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23 134 Délibération - Budget Ville – Décision modificative n° 1 pour l’année 2023

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23 133 Délibération - Budget ville - Affectation des résultats 2022 de la Commune

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23 132 Délibération - Compte administratif Ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 131 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 de la Commune

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23 130 Délibération - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2024

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23 129 Délibération - Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée AR 241 appartenant à la CPAM

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23 128 Délibération -Protocole de partenariat relatif à la réalisation de l’opération d’aménagement 8 mai 1945 à Vigneux sur Seine

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23 164 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Etanchéité. - Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 165 Décision 2023-09 – Prestations de transports de personnes avec chauffeur pour les services municipaux, les écoles, le CCAS et la résidence des personnes âgées.

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23 166 Décision 2023-03 – Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux au moyen de cartes accréditives

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23 159 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels

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23 158 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 1 – Produits d’entretien

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23 160 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

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23 162 Décision Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 126 Décision Ressources humaines - signature d'un devis avec le GROUPE MONITEUR

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23 125 Décision 2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Lot n°5 – Fournitures administratives – Avenant 2.

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23 127 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Étanchéité. Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 122 Décision Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association ANGAMA PROD

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23 123 Décision MF 19-02 – Prestations de transports de personnes pour les services municipaux, CCAS et RPA – signature d’un avenant 2

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23 124 Décision -2023-05 – Travaux d’entretien des batiments et des equipements communaux

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23 115 Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société TCHOLELE THEATRES

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23 118 Délibération -Désignation du délégué supplémentaire et des dix suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023 

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23 119 Délibération -Dénominations du site et du stade de football rue du Maréchal Leclerc

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23 120 Délibération -Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Espérance de Vigneux »

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23 117 Décision -Informatique – Acquisition de matériel pour mise à niveau PC portables

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23 114 Décision - Académie des Sports-Hébergement au centre Roland Rigaud (séjour sportif Cassis/Académie des sports) – Signature d’un contrat avec la Ville de Cassis

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23 121 Décision - Consultation pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation et l’attribution des marchés publics d’entretien et d’amélioration et de requalification de la voirie communale et des espaces publics

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23 113 Décision - Commande de prestations funéraires – Fourniture et pose de deux ossuaires

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23 112 Décision - Signature d’un devis avec l’entreprise EVENTS TRAITEUR (soirée du personnel communal)

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arrêté 2023 PREF DRCL 083 du 26 mai 2023 fixant le nombre de délégués pour les sénatoriales Vigneux sur seine

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23-109 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

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23-108 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 3 – Sacs poubelle

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23-107 - Décision -Ressources Humaines - Signature d’un protocole de formation avec IFOCOP

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23-106 - Décision -Jeunesse – Signature d’un contrat d’hébergement pour un séjour d’été

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23-103 - Décision -en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23-101 - Décision - PDemande de subvention dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional auprès du Conseil Régional d’Île de France

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23-102 - Décision - Police Municipale - Signature d’un contrat avec de Cession avec l’Automobile Club de l’Ouest

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23-099 - Décision - Cadre de Vie – Prestation d’éclairage public avec la société TERIDEAL

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23-098 - Décision -Enfance – Signature d’un contrat avec la société EUROPCAR-AUTO 44

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23-100 - Décision - Enfance – Signature d’une convention avec LE CAMPING LA DAVIERE PLAGE

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23-083 - Arrêté - Réglementant le bon déroulement des cérémonies

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23-096 - Arrêté - Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Yamina FARSI 

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23-082 - Arrêté - "Arrêté portant nomination de Madame Céline DECORDIER, en qualité de correspondant du répertoire des immeubles localisés

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23-097 - décision - Consultation pour un accompagnement dans la refonte de la nomenclature des achats de la commune

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23-095 - décision - Décision de rreprésentation en justice dans le cadre d'un contentieux en annulation et d'une procédure de référé suspension

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23-092 - décision - Signature d’un devis de réservation avec la société DSO dans le cadre du Village de Noël 2023 (Manège).

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23-093 - décision - Espaces Verts – Acquisition de matériel thermique

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23-094 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « LA LUCARNE DU TEMPLE

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23-091 - décision - "Avenant 3_MF 21-02 - Acquisition et livraison de matériels pour les services municipaux Lot 1 Mobilier scolaire pour les écoles et accueils de loisirs maternels et élémentaires

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23-090 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de direction d’exécution des travaux pour l’école élémentaire Louis Pasteur

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23-089 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat de stores pour nos bâtiments communaux

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23-088 - décision - Informatique – Signature d’un contrat de maintenance annuel du logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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23-087 - décision - Enfance – Signature d’un contrat avec LE GITE D’ETAPE MUNICIPAL : LE RELAIS DE PAYS.

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23-086 - décision - SiSignature d’un devis de prestation de service pour la diffusion de 2 œuvres cinématographiques avec la SARL « Les toiles de minuit »

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23-085 - décision - Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société LES GRANDS THEATRES

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23-084 - décision - Construction d’une structure sport et santé au sein du quartier du Clos de la Régale – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du dispositif « Plan 5000 terrains de sport – année 2023 »

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23-083 - décision - Juridique/Gestion Locative – Signature d’un avenant au contrat de location du local situé 3 Place Anatole France à Vigneux-sur-Seine

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23-082 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de location de véhicule dans le cadre des activités des vacances scolaires

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23-081 - décision - acquisition de matériel thermique

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23-080 - décision - 2023-02 – Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vigneux-sur-Seine

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23-079 - décision - 2023-03 – Insertion sociale via l’activité économique d’entretien des espaces verts

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23-078 - décision - MF 21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels – Lot 2 : vêtements agents techniques - Conclusion d’un avenant n°2

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23-086 - Arrêté portant constatation d’un péril ordinaire au sein d’un bâtiment à usage d’habitation

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23.077 - décision - Gymnase M. Baquet - Fourniture et pose de 2 portes à la française

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23.076 - décision -Sports - Signature d'un contrat avec la société FITNESS MATERIEL

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23.075 - décision -Réhabilitation de l’Hötel de Ville – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.073 - décision -Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.050 - décision -Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs

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23.074 - décision -Signature d’une convention de prestation contre-visites médicales avec Relyens

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23.072 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical

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23.071 - Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction

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23.070 - Signature d’une convention portant mise à disposition gratuite d’un local dans le cadre d’actions de dépistage et de prévention du diabète

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23.069 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.068 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine

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23.067 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.066 - Accord de principe pour un projet « 1 000 DOJOS » avec la Fédération Française de Judo à l’école Nelson MANDELA

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23.065 - Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée de la ville de La Norville

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23.064 - Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

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23.063 - Transfert de l’activité « logement et parcours résidentiel » du Centre Communal d’Action Sociale vers la Commune de Vigneux-sur-Seine

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23.062 - Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - avenant n°1

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23.061 - Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.060 - Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.059 - Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

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23.058 - Reprise par anticipation des résultats 2022 de la Commune

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23.057 - Budget Ville – Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement– Travaux de construction et d’extension gymnase Maurice Baquet

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23.056 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien d’une voie pompier située rue Henri Charon : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.055 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.054 - PRIR Croix Blanche : Signature de la Convention Pluriannuelle des projets de Renouvellement Urbain sur le territoire de la CAVYVS

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23.053 - PRIR Croix Blanche : Dossier de création de la ZAC du 8 mai 1945 sur la commune de Vigneux-sur-Seine – avis de la commune

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23.052 - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé la Syrie ainsi que la Turquie

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23.051- Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour un rapport d’expertise sur les performances énergétiques de la Mairie Annexe

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23.049 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la mise en peinture et pose de revêtement de sol des cages d'escaliers et des couloirs au sein de l'Hôtel de Ville

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23.045 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour les 3 chalets situés dans la cour du groupe scolaire F. Joliot Curie

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23.073 Arrêté relatif à la divagation des chiens errants ou dangereux sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

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23.048 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture des cages d’escalier de l’école Romain Rolland élémentaire

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23.046 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour le Multi Accueil Saperlipopette

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23.047 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

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23.044 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic Amiante avant travaux pour la mairie annexe

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23.043 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de portes palières pour des logements de fonctions au sein du groupe scolaire E. Herriot

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23.041 - décision -Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.042 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic géotechnique de 2 terrains de sport

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23.040 - décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias -Conclusion d’un avenant n°1

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23.037 Décision -Mission OPC – Construction d’une Salle des mariages à Vigneux sur Seine

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23.038 Décision - Mission OPC – Travaux d’Extension de l’Hôtel de Ville de Vigneux sur Seine

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23.039 Décision - Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.064 Réglementation temporaire de circulation et de stationnement - travaux de redimensionnement des réseaux EU - rue Pierre Marin entre la rue Diderot et la rue Eugène Varlin

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23.062 "Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Travaux 24h/24 et 5j/7 6 Chemin de l’Ecluse - Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d’Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Achat de deux autolaveuses pour le stade de la Concorde et l’espace J. Mahmoud - Signature d'un contrat avec la société Milan

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23.035 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Travaux de rénovation thermiques et mise aux normes PMR de la Mairie-annexe »

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23.034 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Outils de pilotage des radiateurs de l’Hôtel de ville et de la Mairie annexe »

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23.033 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Plan d’actions de sobriété énergétique »

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23.032 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

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23.031 Abrogation partielle d’une délibération de désaffectation et radiation de véhicules du parc automobile communal

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23.030 Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour n° 1 du tableau des effectifs de la VILLE

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23.029 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public de transport de personnes avec chauffeur conclu avec le centre communal d’actions sociales (CCAS)

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23.027 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

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Budget Ville – Majoration de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

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Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la nomenclature comptable M57

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Adoption du règlement budgétaire et financier

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23.024 Budget 2023- Rapport d'orientations budgétaires

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23.023 Acquisition par la commune de différentes parcelles sur le quartier du Clos de la Régale

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23-0415 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation et de stationnement 50 rue Pierre Marin - Démontage d'une grue

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23-043 Arrêté portant règlement de l’organisation de l’occupation du domaine public aux fins de permettre le déroulement d’une fête foraine

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23-035 Réglementation provisoire de circulation et de stationnement - rue du Maréchal Leclerc entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - installation de la Fête Foraine sur le parking du centre Georges Brassens

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23.022 MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique.

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23.021 MF 21-01 : Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène.

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23.021 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.019 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.020 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels 

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23.018 MAPA 772 – Impression du bulletin municipal et d’affiches Decaux pour la ville de Vigneux-sur-Seine – Avenant 2 – Lot 1 – Impression du bulletin municipal.

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de contrôle technique

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Centre de Loisirs Pasteur – signature d’un contrat avec la société IDF

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias – Mission de contrôle technique

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2023-01 – Réservation de places en crèche privée pour la ville de Vigneux-sur-Seine

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Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec Trans-Faire

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Jeunesse – Commande d’une prestation d’un séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

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Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Céline DECORDIER

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Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité "soutien à l'équipement en vidéoprotection"

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EMAP - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour l’action « Métamorphoses »

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Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics

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Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2023

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2022-18 : Travaux de rénovation de l'Hôtel de ville phase 1 - lot 1 : ITE Ravalement des façades - signature d'un avenant 1 : travaux supplémentaires

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Signature d'un contrat avec SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2022

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Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à Vigneux-sur-Seine

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Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil et délégation de signature à Monsieur Nicolas Ranvier, directeur juridique titulaire

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MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 3 – Sacs poubelle

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Acquisition d'ordinateurs portables : signature d'un contrat avec la société Computer Services 77

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Signature de deux devis avec Computer Services 77 pour l’achat de matériel informatique

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Signature d’un devis de réservation pour une animation musicale DJ live son et lumière (soirée du personnel) avec l’association « 100% EVENT »

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Décision - délégation de compétences au Maire - Mapa 2022-12 – Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales

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Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage d’un clip musical

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E2022_09 – Réalisation de travaux de mise aux normes aux règles d’accessibilité des établissements recevant du public sur le territoire de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-120 - Décision - 2024-11 – Prestations de ramassage, entretien et livraison du linge pour les services municipaux et les écoles de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-122 - Décision -2023-10 – Prestations d’ingénierie - Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8

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24-123 – Décision - Travaux de requalification des voiries communales

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24-232- Décision-Contrat C2450 - Organisation d’un concert de musiques urbaines

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24-225- Décision-Finances – Réalisation d’un emprunt de quatre millions d’euros (4 000 000,00 €) auprès de la Société Générale au titre du financement des investissements 2024

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24-226- Décision-Contrat C2448 – Location et installation de matériels évènementiels pour le Village de Noël 2024

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24-227- Décision- Contrat C2447 – Etude de réaménagement de la Place Anatole France

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24-228- Décision- Contrat 2446 – Maintenance annuelle des logiciels de la société ARPEGE

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24-231- Décision-Contrat 2445 – Acquisition d’un logiciel complémentaire GEO Key à CIRIL FINANCES

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24-230- Décision-2024-17 – Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Louis Pasteur - Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-229- Décision- 2024-10 – Travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique et des bureaux du bâtiment extension de l’Hôtel de ville – Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-224- Décision- Contrat C2442 - Formation CACES à destination du service Jeunesse

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24-223- Décision- Contrat C2444 – formation BAFA 2025 à destination du service jeunesse

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24-222- Décision- Contrat C2443 – formation BAFA à destination du service jeunesse

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24-219- Décision- 2024-08 – Marché de fourniture de pièces détachées et réparation du matériel dédié aux espaces verts et fourniture de gros matériel neuf dédié à l’entretien des espaces verts – lot 1 et lot 2

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24-20 - Délibération- Signature du protocole pour la mise en place du projet de sensibilisation des femmes sur les cancers féminins de l’ONG Médecins d’Afrique

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24-218- Décision- 2024-06 – Réalisation d’une étude urbaine du secteur H. Barbusse de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-204 - Délibération - Approbation d’une demande de labellisation « Cité Éducative » de la Ville de Vigneux-sur-Seine auprès de la Préfecture de l’Essonne

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24-216 - Décision - Contrat C2439 - Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Plateau d’humour avec Redouanne Harjane, Youness Hanifi, Anne Chaen, Lise Dehurtevent et Umout Köker »

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24-217 - Décision - Contrat C2440 – Acquisition de barrières levantes renforcées

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24-215 - Décision - Contrat C2441 - contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Les desesperate housemen se marient »

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24-214 - Décision - Décision modificative pour l’intégration des dépenses liées au compte nature 6232 « fêtes et cérémonies » à la régie d'avances du service culturel et événementiel RA 10162

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24-213 - Délibération - Rapport d’activité de la CAVYVS pour l’année 2023

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24-212 - Délibération - Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE

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24-211 - Délibération - Règlement d’utilisation des véhicules de service

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24-210 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2022-2023

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24-209 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2021-2022

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24-208 - Délibération - Convention de partenariat avec l’association « Avenir Initiatives – PLIE Nord Essonne » relative aux clauses sociales d’insertion dans les marchés publics de la commune

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24-207 - Délibération - Signature d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports (MENJS) pour la mise en œuvre du dispositif « petits déjeuners » pour l’année 2024/2025.

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24-206 - Délibération - Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2023/2024.

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24-205 - Délibération - Signature du protocole pour la mise en place du projet de sensibilisation des femmes sur les cancers féminins de l’ONG Médecins d’Afrique

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24-203 - Délibération - Modification de la charte du Conseil Municipal des jeunes

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24-202 - Délibération - Rectification d’erreurs matérielles sur la fixation des tarifs des services municipaux

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24-201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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24-200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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24-199- Délibération - Budget Ville – Correction d’erreur comptable sur exercices antérieurs

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24-198- Délibération - Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

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24-197- Délibération -Budget Ville – Décision Modificative n°1

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24-196- Délibération -Motion pour la création d’une législation autour de la consommation du protoxyde d’azote

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24-195- Décision - Contrat 2438 - Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics en procédure adaptée

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24-194- Décision - Création d’une régie d’avances pour le fonctionnement des activités culturelles et événementielles municipales

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24-193- Décision -Contrat C2436 - Mise en conformité du réseau de production et de distribution d’eau chaude sanitaire au sein du complexe culturel et-sportif Georges BRASSENS

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24-191- Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 2

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24-190- Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 4 : Chauffage – Ventilation - Plomberie – Avenant 2

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24-192- Décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias – Conclusion d’un avenant n°2

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24-191- Décision -2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 5 : Electricité – Avenant 2

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24-180- Décision -Signature d’un protocole d’intervention d’un psychologue du travail du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France pour les agents de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-188- Décision -2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 2 – Impression de cartons, affiches et calicots - Avenant n°3

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24-187- Décision -2024-13 – Prestations d’entretien et maintenance des pompes et jets d’eau du lac Château Frayé et entretien de son milieu aquatique - Lots 1 et 2

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24-186- Décision -Contrat C2433 - Contrat en vue d’une éventuelle régularisation de reversement du Fond de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (F.C.T.V.A.)

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24-185- Décision -Contrat 2430 – Entretien et nettoyage du gazon synthétique du centre sportif et culturel Georges Brassens

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24-184- Décision -Acceptation des Chèques Emploi Service Universel (CESU) dématérialisés en tant que moyen de paiement sur titres individuels

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24-183- Décision -Contrat C2435 - Réfection des cours des écoles A. Bashung, Romain Rolland et F. Joliot Curie

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24-182- Décision -Contrat C2434 – Convention d’optimisation de la gestion de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)

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24-181- Décision -Contrat C2432 - Acquisition d’une autolaveuse pour le centre sportif et culturel Georges Brassens

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24-166- Décision -Budget Ville – Réajustement de la provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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24-176- Décision -C2431 -Service Animation Information Jeunesse - Signature d’un contrat de prestation de service avec CFAG

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24-177- Décision -Contrat C2429 – Accompagnement financier

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24-178- Décision -Contrat 2428 – Mise à disposition d’une plateforme et d’un conseil en gestion de dette

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24-175- Décision -Contrat C2427 – Acquisition de matériels informatiques

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24-174- Décision -2024-16 – Marché d’acquisition et livraison de fournitures d’hygiène pédiatrique pour les crèches municipales

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24-173- Décision - Contrat C2425 - Acquisition de matériels thermiques

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24-165- Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 4.

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24-167- Décision - 2024-01 – Prestations de services de sécurité et de gardiennage pour la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-168- Décision - Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 1-Impression du journal municipal et de brochures - Avenant n°2

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24-169- Décision - 2024-12 – Marché de travaux d’installation de matériel de climatisation, compris fourniture, dans les bâtiments communaux de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-170 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°4

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24-171 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°5

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24-143 - Budget Ville – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations

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24-149 - Fixation des tarifs des services municipaux

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24-155 - Signature d’une convention avec la ville de Corbeil-Essonnes et son délégataire, la société ELRES concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de cette ville, pour l’année scolaire 2023/2024

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24-164 - décision -2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Passation d’un avenant 3

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24-163 - Personnel communal – Protection sociale complémentaire 2024-2029 - Convention de participation Prévoyance

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24-162 - Personnel communal - Attribution d’avantages en nature : Véhicules – logements de fonction – outils informatiques

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24-161 - Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

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24-160 - Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public d’acquisition et livraison de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux conclu avec le centre communal d’action sociale (CCAS)

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24-159 -Modifications du règlement interne de la commande publique

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24-158 - Présentation du rapport annuel d’activités du Point d’Accès au Droit de Vigneux-sur-Seine pour l’année 2023

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24-157 - Gestion de l’atelier culinaire par le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

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24-156 - Validation du contrat de ville « engagement quartiers 2030 » Val d’Yerres Val de seine

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24-154 - Approbation des nouvelles dispositions des règlements intérieurs des accueils de loisirs périscolaires, extrascolaires maternels et élémentaires, des études surveillées et de la restauration scolaire.

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24-153 - Temps éducatif PEDT : approbation du nouveau Projet Éducatif de Territoire

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24-152 - Charte de déontologie d’utilisation du système municipal de vidéoprotection : adoption de la charte, création d’un comité d’éthique, et désignation des membres

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24-151 -Approbation et conclusion d’une convention ayant pour objet la liaison des images de vidéoprotection entre la Police Nationale et la Police Municipale

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24-150 -Approbation et conclusion d’une convention ayant pour objet le raccordement de matériel de vidéoprotection à l’éclairage public avec la Commune de Draveil

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24-148 -Mise en paiement de la facture n°18.11.04566 du 30/11/2018 au profit de la société PEINTISOL

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24-147 - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023

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24-146 - CMPP - Vote de l’Etat réalisé des recettes et des dépenses (ERRD) pour l’exercice 2023

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24-145 - Débat et arrêt du compte de gestion 2023 du budget annexe CMPP

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24-144 - Budget Ville – Régime de budgétisation totale des provisions et des dépréciations

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24-142 - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2024

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24-141 - Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2023

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24-140 - Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2023

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24-139 - Budget ville - Affectation des résultats 2023 de la Commune

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24-138 - Compte administratif Ville - Approbation du compte administratif -Exercice 2023

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24-137 - Budget Ville – Approbation du compte de gestion du receveur municipal – Exercice 2023

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24-136 - Régularisation foncière et division en lots de volume (AN n° 836 et 835 : Rue des Cépages) – Site Les Arpents (SEMVI) – Désaffectation et déclassement de la parcelle AN n° 852

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24-135 -Cession d’une emprise foncière d’environ 50 m² (AT n° 153 p) sise Place Gabriel Fauré à la SNCF GARES & CONNEXIONS – Aménagement Pôle Gare SNCF de Vigneux-sur-Seine

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24-134 -Prise en compte du projet d’aménagement du secteur GRAND VALDOLY (Montgeron et Vigneux-Sur-Seine)

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24-131 - Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

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24-130 - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2025.

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24-129 -Fixation des tarifs d'occupation du domaine public.

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24-128 - Motion pour défendre l’accès de tous à un service numérique fiable et de qualité.

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24-133 - Fixation du montant de la redevance pour occupation du domaine public par les réseaux et ouvrages de communications électroniques

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24-086-Mise à la réforme d’une scène mobile

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24-085-Compte rendu de l’exploitation des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la Délégation de Service Public pour les exercices 2021 et 2022

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24-084-Délégation de Service Public pour la restauration scolaire et municipale – Signature d’un avenant n°2

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24-083-Délibération-Personnel Communal - 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

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24-082-Délibération-Gestion du jardin Guy de la Brosse – Signature d’une convention avec l’association « Ça sème au quartier »

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24-081-Délibération-Verger du parc du Gros-Buisson – Signature d’une convention avec l’association « « Ça sème au quartier »

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24-080-Délibération-Signature d’une convention de mise à disposition gratuite d’une salle du Centre Social l’Amandier à destination de l’association Abrihandicap

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24-079-Délibération-Renouvellement de l’accueil des personnes condamnées à des peines de Travail d’Intérêt Général dans le cadre de la prévention de la délinquance

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24-078-Délibération-Signature d'une convention de partenariat et de réciprocité entre la ville de Yerres et la ville de Vigneux-sur-Seine relative à la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré

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24-077-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (J.C.O.V.)

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24-076-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (E.C.M.V.)

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24-075-Délibération-Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine et la Commune de Vigneux sur Seine (F.C.O.V.)

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24-074-Délibération-Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2024

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24-073-Délibération-Budget Ville – Maintien de garantie d’emprunt

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24-072-Délibération-Budget Ville – Constatation d’extinction de créances

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24-071-Délibération-Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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24-070-Délibération-Budget Ville – Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables

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24-069-Délibération-Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2024

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24-068-Délibération-Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024

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24-067-Délibération-Reprise par anticipation des résultats 2023 de la Commune

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24-062-Décision-Jeunesse – Signature d’un contrat d’organisation d’un séjour d’été

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24-061-Décision-Espaces Verts – Entretien du milieu aquatique, des jets d’eau, et de la cascade du lac Château Frayé

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24-063-Décision-2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 2 – Impression de cartons, affiches et calicots - Avenant n°1.

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24-064-Décision-MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°3 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

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24-065-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 1 : dommages aux biens et risques annexes – avenant 1

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24-066-Décision-2022-25 – Assurances dommages aux biens et risques annexes et flotte automobile et risques annexes lot 2 : Véhicules à moteur et risques annexes – avenant 1

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24-059-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du château des Acacias - Lot 4 : Chauffage – Ventilation - Plomberie – Avenant 1

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24-058-Décision-Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

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24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-060-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’un audit énergétique et d’un plan pluriannuel des travaux (PPT) de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-055-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour le rapport de vérifications règlementaires après travaux pour les ERP du 1 er groupe (RVRAT) pour la salle Daniel Féry

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24-057-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Chateau des Acacias - Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois – Couvertures – Avenant 1

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24-056-Décision-2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias - Lot 5 : Électricité – Avenant 1

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24-051-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de l’école élémentaire Louis Pasteur

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24-052-Décision-Reprise des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

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24-053-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation des relevés topographiques intérieurs et façades de l’école élémentaire Louis Pasteur.

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24-054-Décision-Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la Mairie Annexe

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24-050-Décision-"2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux - Lot 1 : Fourniture, mise en culture, pose et dépose de mâts fleuris et jardinières et arrosage des suspensions et jardinières - Avenant n°1 : Ajout de lignes au BPU"

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-049-Décision-Adhésion de la commune à l’Union des Maires de l’Essonne (UME) et à l’Association des Maires de France (AMF)

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24-048-Décision-03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°2.

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24-047-Décision-Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 pour la 2ème phase du projet pluriannuel de modernisation du parc d’éclairage public : remplacement de l’éclairage actuel sur l’ensemble de la commune par la technologie LED

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24-046-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre du dispositif d’aide aux équipements sportifs de proximité pour le projet « Modernisation de l’éclairage du gymnase multisports Georges BRASSENS »

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24-043-Décision-Informatique - Contrat de maintenance annuel pour le logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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24-044-Décision-Informatique - Contrat d’hébergement – Sérénité du progiciel « NUEL » avec la société OPERIS

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24-045-Décision-2023-28 – Travaux d'entretien de la voirie et des espaces publics

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24-028-Arrêté-Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Écluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d'Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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24-038-Décision-Contrat de maintenance annuel pour les logiciels iXbus – Socle, - Helios – Parapheur – Actes – SQL Serveur avec la société SRCI

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24-039-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel GESCIME avec la société GESCIME

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24-040-Décision-Contrat de maintenance annuel pour le logiciel PELEHAS avec la société AFI

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24-042-Décision-Espaces Verts – Acquisition de 63 jardinières (balconnières)

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24-041-Décision-C2401 – Acquisition d’une scène de spectacle modulable

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24-037-Décision-Demande de subvention Région Ile de France au titre de l’Investissement culturel « Aide à l’équipement de matériel scénique »

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24-036-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réhabilitation du préau et du système d’évacuation des eaux pluviales de l’école élémentaire Louise MICHEL »

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24-033-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 1 – Produits d’entretien

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24-032-Décision-MF21-01 – MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot n°5 - Achat de vêtement de la police municipale et équipements de protection individuelle spécifiques – Avenant n°1

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24-034-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 6 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels.

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24-035-Décision-MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

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24-027-Délibération - Personnel communal - Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles (Article L.332-13 du Code général de la fonction publique)

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24-021-Délibération - Adoption du règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes dans le domaine public.

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24-029-Décision-2023-25 – Prestations de maintenance préventive et corrective du parc d’ascenseurs et monte-charges

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24-030-Décision-Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2024

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24-031-Décision-Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Réhabilitation du bâtiment dédié aux services Enfance et Education »

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24-028-Délibération -Personnel Communal – 2024 - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 de la VILLE – Mise à jour du tableau des effectifs n° 1 du CMPP

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24-025-Délibération -Signature de deux conventions avec la ville d’Evry Courcouronnes concernant le règlement des frais de restauration de deux enfants de Vigneux-sur-Seine scolarisés dans une classe spécialisée ULIS dans une école de cette ville.

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24-024-Délibération -Approbation du projet sportif municipal 2024-2026

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24-026-Délibération -Signature d’une convention avec la ville de Ste Geneviève-des-Bois concernant le règlement des frais de restauration d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée UEEA (Unité d’Enseignement en Élémentaire trouble Autistique) dans une école de cette ville.

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24-023-Délibération -Conventions de réservation dans le cadre du passage de la gestion en stock à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux

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24-022-Délibération -Adoption de la charte de la démocratie participative et de l’implication citoyenne et de la convention avec les référents de quartier

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24-020-Délibération -Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention entre la commune de Vigneux-Sur-Seine et le SYAGE concernant l’entretien des espaces verts et des ouvrages d’eaux pluviales plantés du Clos de la Régale.

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24-019-Délibération - Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

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24-018-Délibération - Budget Ville – Réitération de garantie d’emprunt suite à un avenant de réaménagement de prêts

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24-017-Délibération - Budget 2024 – Débat d’orientations budgétaires

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24-022-Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Déploiement fibre optique dans le cadre de la modernisation du système de vidéo protection Année 2024

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24-021-Arrêté - Permission de voirie « Installation clôture de chantier » 1-5 Place Gabriel Fauré

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24-020-Arrêté - "Réglementation temporaire de circulation et de stationnement 6 Bis rue George SAND

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24-019-Arrêté - Règlementation temporaire de circulation et de stationnement 80 avenue Henri Barbusse

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24-018-Arrêté - Règlementation provisoire de circulation rue du Maréchal Lecler entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - Installation des forains sur le parkin du centre Georges Brassens

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24.016-Décision -Signature d’un devis avec l’entreprise Saveurs et Goût (vœux du Maire)

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24.013 -Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°3

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24.014 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°4

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24.015 -Décision -MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 3.

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24.014 -Arrêté -Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau eau potable - Année 2024

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24.015 -Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau gaz - Année 2024

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24.016 -Arrêté - Travaux d’entretien et d’amélioration du réseau d’éclairage public et signalisation tricolore - Année 2024

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24.012 - Décision - Jeunesse – Commande d’une prestation de séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

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24.011 - Décision - 2023-27 – Fourniture, mise en culture, pose de mâts fleuris, jardinières et arrosage, fourniture de plantes annuelles, bisannuelles, chrysanthèmes et divers végétaux Lots 1, 2 et 3

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24.010 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal (devis complémentaire)

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24-012 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Entretien ponctuel et travaux particuliers sur réseau électrique - Année 2024

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24-010 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales - Travaux réseau d’assainissement -Année 2024

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24-011 - Arrêté - Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur l’ensemble des voies communales -Travaux et entretien réseau Telecom -Année 2024

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24.005 - Décision - Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

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24.006 - Décision - Ressources Humaines – Animation - Vœux au Personnel communal

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24.007 - Décision - Ressources Humaines – Traiteur - Vœux au Personnel communal

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24.008 - Décision - Ressources Humaines – Location tables et chaises pour la soirée des Vœux du Personnel communal – Soirée Casino

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24.009 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Réfection des sanitaires de l’école maternelle Frédéric JOLIOT CURIE »

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24.004 - Décision - 2022_03 – Prestations de maintenance préventive, curative et dépannage des portes et portails automatiques, portes piétonnes, barrières levantes et bornes escamotables - Avenant n°1.

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23-235 - Délibération- Budget Ville - Décision modificative n°2

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24-003 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 pour le projet « Reprise en sous œuvre et fondations profondes du centre de loisirs Louis PASTEUR »

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24-002 - Décision - Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2024 pour le projet « Mise en conformité et modernisation des Défibrillateurs Automatisés Externes (DAE) dans les établissements vigneusiens recevant du public »

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24-005 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine 

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23-229 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Vatshala SYLVESTER 

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23-228 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Mélanie GONCALVES 

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23-227 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Ghislaine SOUBIRAN

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23-226 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Nelly BENEVENT 

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23-225 - Arrêté de nomination Agent Recenseur Magali FABRESSE

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23-224 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme FARSI Yamina

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23-223 - Arrêté de nomination pour le recensement Mme AGNERAY Sylvie

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23-222 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme DECORDIER (abrogeant l’arrêté 23-028)

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23-221 - Arrêté de nomination Officier de l’Etat Civil Mme AGNERAY (abrogeant l’arrêté 22-222)

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23-297 - Décision - "EMAP - signature d’une convention de mise à disposition d’œuvres pour une exposition « se Déployer », avec Madame Elisa GHERTMAN

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23-296 - Décision - Modification apportée à la régie centralisée de recettes

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23-236 - Arrêté - Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23-293 - Décision - Création d’une régie d’avances pour le fonctionnement des activités culturelles et événementielles municipales numéro RA10162

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23-294 - Décision - Signature d’un contrat avec la société « Nous avec Eux Records » pour l’organisation d’un concert de musiques urbaines.

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23-234 - Arrêté Délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème Adjoint au Maire "- Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

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23-273 - Délibération - Motion pour une paix juste et durable au Proche Orient

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23-274 - Délibération - Appel à une refonte des mécanismes des financements des départements.

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23-275 - Délibération - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du collège Henri Wallon.

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23-276 - Délibération - Budget Ville - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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23-277 - Délibération - Budget C.M.P.P. - Ouverture anticipée des crédits d’investissement

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23-278 - Délibération - Budget Ville - Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale – Rapport d’utilisation 2022

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23-279 - Délibération - Budget Ville - Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) – Rapport d’utilisation 2022

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23-280 - Délibération - Budget Ville - Mise en place d’une provision pour créances douteuses de plus de 2 ans

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23-281 - Délibération - Cimetière – Concessions, caveaux, cases de columbarium et redevances funéraires – Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2024

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23-282 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec ENENS

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23-283 - Délibération - Signature d’une convention pour la valorisation de certificats d’économies d’énergie (CEE) avec IDEX ENERGIES et CONCORDIA

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23-284 - Délibération - Transfert de la compétence des réseaux de chaleur à la Communauté d’Agglomération Val d’Yerres Val de Seine

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23-285 - Délibération - Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé Intercommunal 2024-2028

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23-286 - Délibération - Approbation d’une convention partenariale de principe entre la ville de Vigneux-sur-Seine et une association spécialisée

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23-287 - Délibération - EMAP – Création de stages pédagogiques à compter du 1er janvier 2024

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23-288 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec la société ICF La Sablière

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23-289 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un local avec l’association Monte dans l’escalator

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23-290 - Délibération -Conclusion d’une convention de mise à disposition de locaux avec l’association de l’Amicale Franco-Portugaise de Vigneux-sur-Seine

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23-291 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°5 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 du CMPP

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23-292 - Délibération -Contrat de délégation de service public pour la production, l'exploitation et la distribution du réseau de chaleur – Présentation du rapport annuel d’exploitation du service pour l’exercice 2022

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23-271 - Décision -MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant n°2 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique

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23-272 - Décision - Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre en chapitre

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23-266 - Décision - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel pour la Prévention de la Délinquance – FIPD 2024

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23-267 - Décision - Clôture de la régie de recettes pour l’encaissement du produit des copies réalisées par les administrés sur les photocopieurs munis de monnayeurs installés dans les services communaux

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23-268 - Décision - 2023-21 – 2023-26 – Désherbage des voiries, traitement des arbres, réalisation d’élagage, abattage, essouchages et entretien/réparation des installations d’arrosage automatique – Lots 1, 2 et 3

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23-269 - Décision - 2023-21 – Marché d’acquisition et livraison de papiers de reprographie pour les services municipaux et les écoles

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23-270 - Décision - 2023-22 – Achat de produits d’épicerie, produits frais, boissons non alcoolisées et accessoires jetables - Lot 1 Produits d’épicerie, produits frais, confiseries et boissons non alcoolisées - Lot 2 Accessoires jetables

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23-265 - Décision - Vente aux enchères pour l’acquisition d’une tribune de 400 places à la commune d’Avon – autorisation donnée pour participer à la vente

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23-263 - Décision - 2023-24 – Réfection de la façade du bâtiment récent de l’hôtel de ville, extension de l’accueil du bâtiment ancien et réfection du parvis

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23-264 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - Lot 1-Impression du journal municipal et de brochures - Avenant n°1.

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23-261 - Décision - Séances de coaching - Signature d'un contrat avec FIT IN PROGRESS

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23-262 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

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23-232 - Arrêté portant désignation de M. Joël GRUERE 4ème Adjoint au Maire, en tant que représentant du Président de la Commission consultative des services publics Locaux spécifique au domaine de l’énergie

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23-257- Décision Reprises des concessions funéraires échues non-renouvelées dans le cimetière communal

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23-258- Décision Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec la société APSARA Productions – fête de la musique 2024

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23-237- Délibération Budget annexe du CMPP - Décision modificative n°2

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23-251- Décision Signature d’un devis avec la société SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2023

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23-243 - Délibération Versement des frais de scolarité de deux enfants Vigneusiens scolarisés dans une école de la ville d’Ozoir-la-Ferrière, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23-249 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NOZ

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23-250 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACTION

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23-248 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement ACCESSITE

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23-247 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement NORAUTO

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23-246 - Délibération Avis de la commune quant à une demande de dérogation au repos dominical déposée par l'établissement AUCHAN

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23-244 - Délibération Action sociale à destination du personnel : accès à la salle d’échauffement-gymnase Baquet

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23-244 - Délibération Conclusion d’une convention d’aide à l’implantation d’étudiants en médecine

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23-242 - Délibération Signature de conventions entre les collèges Paul Éluard, Henri Wallon, la ville de Vigneux-sur-Seine et le Conseil Départemental de l’Essonne

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23-241 - Délibération Approbation d’une demande de labellisation du service information jeunesse auprès de la Délégation Régionale Académique, à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (D.R.A.J.E.S).

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23-240 - Délibération Adoption de la nomenclature des achats (annexe au règlement interne de la commande publique).

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23-239 - Délibération Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23-238 - Délibération Recensement de la Population 2024 – Fixation de la rémunération des agents concourant à cette tâche

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23 236 - Délibération Budget annexe du CMPP – Modification de l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021, modification de l’affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022 et affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022

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23 235 - Délibération Budget Ville - Décision modificative n°2

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23 234 - Délibération Adhésion au syndicat mixte ouvert Essonne Numérique

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23 233 - Délibération Motion relative à la manifestation d'Elus et de riverains du 9 mai 2023 concernant les aéroports franciliens de Roissy-Charles de Gaulle, d'Orly et du Bourget

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23 252 - Décision -2023-19 – Mission de programmiste et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour l’opération de construction d’un Centre Technique Municipal

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23 253 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 3 – Sacs poubelle – Avenant 5

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23 254 - Décision - MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID – Avenant 5.

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23 255 - Décision - 2023-23 – Acquisition de matériel informatique (Lots 1 et 2)

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23 256 - Décision - M2023-23 – Acquisition de matériel informatique - Lot 3 : Une station type iMac - Déclaration sans suite

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23 232 - Décision - Mandat spécial donné à Monsieur le Maire, Monique BAILLOT et Joël GRUERE, Adjoints au Maire

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23 231 - Décision - Conclusion d’un contrat d’assurance dommage-ouvrage dans le cadre des travaux de construction de la salle des mariages

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23 230 - Décision - Mapa 2022-12 –Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales – Signature d’un avenant n° 1

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23 228 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « AIDE AU PERMIS »

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23 229 - Décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « Formation CACES »

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23 227 - Décision - Événementiel - Signature d’un devis avec l’entreprise J&L SERVICE CULINAIRE (repas solidaire Noël du cœur)

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23 225 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’assistance technique et juridique d’un marché d’éclairage public et de signalisation tricolore

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23 224 - Décision - Voirie – Signature d’un devis pour l’acquisition de mobilier urbain

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23 223 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour l’acquisition d’un contrôleur de géométrie pour le garage municipal.

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23 222 - Décision - Appel à cotisation2022/2023 Fédération des centres sociaux de l’Essonne

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23 221 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec l’organisme ECN Formation

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23 220 - Décision - Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne

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23 218 - Délibération -Elus – Frais de mission et de déplacement

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23 217 - Délibération - Fixation des tarifs d’occupation du domaine public communal

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23 216 - Délibération - Résiliation amiable du bail à construction conclu entre la commune et la SAVEM (devenue SEMVI) le 4 octobre 1988 pour le domaine de Rouvres en vue de la cession du bien

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23 219 - Délibération - Personnel Communal – Frais de déplacement

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23 215 - Décision - 2023-13 – Marché d’impression du journal municipal, de brochures, de cartons, d’affiches et de calicots - lot 1-impression du journal municipal et de brochures - lot 2-impression de cartons, d’affiches et de calicots

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23 194 - Arrêté portant délégation de signature à Monsieur Fouad SARI, 2ème adjoint au Maire

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23 214 - Décision - Signature d’une convention relative à la création d’une prestation de service de conseil en économie de flux avec le Syndicat Mixte Orge Yvette Seine pour l’Electricité et le Gaz (SMOYS). 

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23 213 - Décision - MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 4 – Fourniture de produits et d’accessoires divers de peinture

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23 214 - Décision - 2023-14 – Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias/Lot 1 Terrassement VRD – Gros œuvre – Façades – Charpente bois - Couvertures/Lot 2 Menuiseries extérieures/Lot 3 Finitions (Cloisons – Plafonds – Menuiseries intérieures – Peintures)/Lot 4 Chauffage – Ventilation – Plomberie/Lot 5 Electricité

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23 210 - Décision -2023-18 – Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique, des bureaux au rez-de-chaussée, r+1 et r+2 et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville

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23 211 - Décision -2023-12 – Travaux de reprise de concessions funéraires

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23 209 - Délibération -Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 du CMPP

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23 208 - Délibération -Signature d’une convention partenariale intitulée Charte d’Engagement Ville Aidante entre l’association FRANCE ALZHEIMER ESSONNE et la ville de Vigneux-sur-Seine dans le cadre de la mise en place d’actions visant à informer et accompagner les malades et leur famille

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23 207 - Délibération -Installation d’un rucher-école au jardin Guy de la Brosse

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23 206 - Délibération -Création du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et approbation de la Charte

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23 204 - Délibération -Approbation du règlement intérieur de l’espace « Dojo Solidaire » 

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23 205 - Délibération -Modification de la charte du Conseil Municipal des Enfants (CME) et approbation de la Charte

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23 203 - Délibération -Création d’un tarif pour l’accès à l’espace de remise en forme et salle d’échauffement au sein du gymnase Maurice Baquet

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23 202 - Délibération -Gymnase Maurice Baquet - Espace de remise en forme et salle d’échauffement - Approbation du règlement intérieur.

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23 201 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Décision modificative n° 1

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23 200 - Délibération - Budget annexe du CMPP – Délibération modifiant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021

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23 199 - Délibération - Budget Ville – Approbation de l’attribution de compensation 2023

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23 198 - Délibération - Désignation d’un déontologue des élus

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23 197 - Délibération - Rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes d’Ile de France formulées dans le rapport d’observations définitives (ROD) n°2021-0003 R – Complément 2023

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23 196 - Délibération - Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville -Transfert temporaire du lieu de célébration des cérémonies au sein du Foyer du Lac

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23 195 - Délibération - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé le Maroc et des inondations survenues en Lybie

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23 194 - Délibération - Signature d’une convention de prise en charge technique et financière des obsèques de Mademoiselle Anaïs KAMDEM

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23 193 - Décision - Garage – Signature d’un devis pour la réparation du véhicule Fiat Ducato benne CZ044TX

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23 192 - Décision - Signature du contrat de maintenance annuelle du logiciel « Portail Citoyen » avec la société YPOK

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23 191 - Décision - 2022-02 : Marché Public Global de Performance relatif à l’éclairage du domaine public, aux éclairages sportifs et à la signalisation tricolore. Avenant n°1 : Ajout de deux prix au BPU

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23 188 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 1 : vêtements haute visibilité – Avenant n°2

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23 189 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 2 : vêtements agents technique – Avenant n°3

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23 190 - Décision - MF21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels - Lot 4 : EPI – Avenant 2.

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23 185 - Décision - 2022-24 - Vérification périodique et maintenance des systèmes de sécurité incendie et moyens de lutte contre l’incendie - Lot 2 Vérification et maintenance corrective des SSI et systèmes de désenfumage - Avenant n°1 : Augmentation du montant maximum

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23 186 - Décision -2023-11 – Renforcement de la sécurité du système d’information de la ville – Attribution lot 1 et lot 2

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23 187 - Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société DOUBLE D PRODUCTIONS

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23 183 - Décision -Bâtiment – Installation de climatiseurs dans les dortoirs des écoles maternelles Romain Rolland, Louis Pasteur et Edouard Herriot

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23 184 - Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’études géotechniques au centre de loisirs Pasteur

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 2 – Accessoires d’entretien.

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23 181 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 5 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23 180 - Décision -Espaces Verts – Nettoyage et ramassage de flottants sur la Darse des Mousseaux

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23 179 - Décision -Achat de matériels pour l'organisation des fêtes et cérémonies

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23 176 - Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat de location d’emballage de gaz avec la société Air Liquide France Industrie

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23 177 Décision -Bâtiment – Signature d’un contrat d’entretien du mur végétalisé du gymnase M. Baquet

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23 178 Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’audit du sinistre des clôtures du stade piste d’athlétisme

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23 174 Décision - 2023-08 - Régie publicitaire pour le bulletin municipal

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23 173 Décision -Acquisition de baies de stockage pour la sauvegarde

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23 172 Décision -Impression du bulletin municipal – Signature d’un devis avec la société IMPRIMERIE RAS

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23 168 Décision -Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec La Ligue de l’Enseignement

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23 167 Décision -Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société NAMTECH SASU

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23 171 Décision - MAPA 780 : Service de nettoyage des vitreries des bâtiments communaux, des groupes scolaires et des équipements sportifs – Avenant 1

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23 169 Décision - MAPA810 – Fourniture de consommable informatique – Avenant 1

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23 170 Décision - Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 150 Délibération -Versement des frais de scolarité d’un enfant de Vigneux-sur-Seine scolarisé dans une classe spécialisée de la ville de Corbeil-Essonnes, pour l’année scolaire 2022/2023.

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23 161 Décision - mise en place d’une signalétique commerciale et publique à Vigneux-sur-Seine

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23 163 Décision - Signature d’un contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle avec la société KLM PRODUCTIONS

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23 157 Délibération - Désaffectation et radiation de quatre véhicules du parc automobile communal

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23 156 Délibération - Personnel Communal – 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°3 de la VILLE - Mise à jour du tableau des effectifs n°1 du CMPP

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23 155 Délibération - Signature d’une Convention d’Aménagement d’Emploi relative à l’insertion d’un sportif de haut niveau

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23 154 Délibération - Signature d’un protocole d’accord transactionnel

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23 152 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 151 Délibération -Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Vigneux sur Seine, la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine et la Fédération Sénégalaise de Judo dans le cadre de la préparation des Jeux Olympiques 2024

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23 148 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLENEUVE-LE-ROI

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23 149 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VILLABE

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23 147 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de VIRY-CHÂTILLON

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23 146 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

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23 145 Délibération - Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune des ULIS

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23 144 Délibération -Extension du périmètre du SMOYS - Approbation de l’adhésion de la commune d’ETIOLLES

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23 143 Délibération -Géothermie - Approbation et signature d’un avenant n°5 au contrat de délégation de service public de production et d’exploitation d’un nouveau doublet de géothermie

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23 142 Délibération -Mise à disposition gratuite du site internet de la commune en faveur du CCAS, dans le cadre de la réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements

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23 141 Délibération -Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de communications électroniques

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23 140 Délibération -Annulation d’un titre de recettes émis à tort dans le cadre de la gestion des concessions funéraires de la commune

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23 139 Délibération -Facturation des frais d’acte et de poursuites dans le cadre des activités de gestion locative de la commune – conclusion d’une convention de partenariat avec la Trésorerie

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23 138 Délibération -Actualisation des modalités de facturation de certaines prestations municipales - Actualisation du seuil d'émission des ordres de recouvrement

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23 137 Délibération - Budget annexe du C.M.P.P. - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2021 - Affectation du résultat d’investissement de l’exercice 2022

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23 136 Délibération - Compte administratif CMPP - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 135 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 du budget annexe CMPP

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23 134 Délibération - Budget Ville – Décision modificative n° 1 pour l’année 2023

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23 133 Délibération - Budget ville - Affectation des résultats 2022 de la Commune

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23 132 Délibération - Compte administratif Ville - Vote du compte administratif pour l’exercice 2022

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23 131 Délibération - Débat et arrêt du compte de gestion 2022 de la Commune

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23 130 Délibération - Actualisation des montants de la Taxe Locale sur les Publicités Extérieures (TLPE) à compter du 1er janvier 2024

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23 129 Délibération - Approbation du principe d’acquisition de la parcelle cadastrée AR 241 appartenant à la CPAM

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23 128 Délibération -Protocole de partenariat relatif à la réalisation de l’opération d’aménagement 8 mai 1945 à Vigneux sur Seine

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23 164 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Etanchéité. - Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 165 Décision 2023-09 – Prestations de transports de personnes avec chauffeur pour les services municipaux, les écoles, le CCAS et la résidence des personnes âgées.

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23 166 Décision 2023-03 – Fourniture de carburant pour les véhicules municipaux au moyen de cartes accréditives

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23 159 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels

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23 158 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 1 – Produits d’entretien

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23 160 Décision MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène

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23 162 Décision Consultation pour le développement d’une application mobile de la commune

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23 126 Décision Ressources humaines - signature d'un devis avec le GROUPE MONITEUR

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23 125 Décision 2022-01 : Acquisition et livraison de fournitures scolaires, matériel pédagogique, livres scolaires et non scolaires, jeux et jouets et fournitures administratives pour les services municipaux - Lot n°5 – Fournitures administratives – Avenant 2.

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23 127 Décision 2022-18 : Travaux de rénovation de l’hôtel de ville phase 1 – Lot 2 : Couverture/Étanchéité. Avenant n°1 : travaux supplémentaires

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23 122 Décision Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec l’association ANGAMA PROD

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23 123 Décision MF 19-02 – Prestations de transports de personnes pour les services municipaux, CCAS et RPA – signature d’un avenant 2

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23 124 Décision -2023-05 – Travaux d’entretien des batiments et des equipements communaux

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23 115 Décision -Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société TCHOLELE THEATRES

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23 118 Délibération -Désignation du délégué supplémentaire et des dix suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023 

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23 119 Délibération -Dénominations du site et du stade de football rue du Maréchal Leclerc

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23 120 Délibération -Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive « Espérance de Vigneux »

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23 117 Décision -Informatique – Acquisition de matériel pour mise à niveau PC portables

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23 114 Décision - Académie des Sports-Hébergement au centre Roland Rigaud (séjour sportif Cassis/Académie des sports) – Signature d’un contrat avec la Ville de Cassis

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23 121 Décision - Consultation pour l’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation et l’attribution des marchés publics d’entretien et d’amélioration et de requalification de la voirie communale et des espaces publics

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23 113 Décision - Commande de prestations funéraires – Fourniture et pose de deux ossuaires

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23 112 Décision - Signature d’un devis avec l’entreprise EVENTS TRAITEUR (soirée du personnel communal)

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arrêté 2023 PREF DRCL 083 du 26 mai 2023 fixant le nombre de délégués pour les sénatoriales Vigneux sur seine

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23-109 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 5 – Produits désinfectants, d’hygiène et matériels liés à la COVID

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23-108 - Décision -MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 4 – Lot 3 – Sacs poubelle

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23-107 - Décision -Ressources Humaines - Signature d’un protocole de formation avec IFOCOP

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23-106 - Décision -Jeunesse – Signature d’un contrat d’hébergement pour un séjour d’été

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23-103 - Décision -en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23-101 - Décision - PDemande de subvention dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional auprès du Conseil Régional d’Île de France

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23-102 - Décision - Police Municipale - Signature d’un contrat avec de Cession avec l’Automobile Club de l’Ouest

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23-099 - Décision - Cadre de Vie – Prestation d’éclairage public avec la société TERIDEAL

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23-098 - Décision -Enfance – Signature d’un contrat avec la société EUROPCAR-AUTO 44

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23-100 - Décision - Enfance – Signature d’une convention avec LE CAMPING LA DAVIERE PLAGE

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23-083 - Arrêté - Réglementant le bon déroulement des cérémonies

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23-096 - Arrêté - Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Yamina FARSI 

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23-082 - Arrêté - "Arrêté portant nomination de Madame Céline DECORDIER, en qualité de correspondant du répertoire des immeubles localisés

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23-097 - décision - Consultation pour un accompagnement dans la refonte de la nomenclature des achats de la commune

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23-095 - décision - Décision de rreprésentation en justice dans le cadre d'un contentieux en annulation et d'une procédure de référé suspension

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23-092 - décision - Signature d’un devis de réservation avec la société DSO dans le cadre du Village de Noël 2023 (Manège).

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23-093 - décision - Espaces Verts – Acquisition de matériel thermique

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23-094 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de prestation de « LA LUCARNE DU TEMPLE

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23-091 - décision - "Avenant 3_MF 21-02 - Acquisition et livraison de matériels pour les services municipaux Lot 1 Mobilier scolaire pour les écoles et accueils de loisirs maternels et élémentaires

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23-090 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la réalisation d’une mission de direction d’exécution des travaux pour l’école élémentaire Louis Pasteur

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23-089 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat de stores pour nos bâtiments communaux

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23-088 - décision - Informatique – Signature d’un contrat de maintenance annuel du logiciel OXALIS avec la société OPERIS

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23-087 - décision - Enfance – Signature d’un contrat avec LE GITE D’ETAPE MUNICIPAL : LE RELAIS DE PAYS.

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23-086 - décision - SiSignature d’un devis de prestation de service pour la diffusion de 2 œuvres cinématographiques avec la SARL « Les toiles de minuit »

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23-085 - décision - Signature d’un contrat de cession de droits de représentation d’un spectacle avec la société LES GRANDS THEATRES

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23-084 - décision - Construction d’une structure sport et santé au sein du quartier du Clos de la Régale – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du dispositif « Plan 5000 terrains de sport – année 2023 »

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23-083 - décision - Juridique/Gestion Locative – Signature d’un avenant au contrat de location du local situé 3 Place Anatole France à Vigneux-sur-Seine

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23-082 - décision - Jeunesse – Signature d’un contrat de location de véhicule dans le cadre des activités des vacances scolaires

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23-081 - décision - acquisition de matériel thermique

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23-080 - décision - 2023-02 – Fourniture de pièces détachées pour les véhicules de la ville de Vigneux-sur-Seine

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23-079 - décision - 2023-03 – Insertion sociale via l’activité économique d’entretien des espaces verts

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23-078 - décision - MF 21-03 – Achat de fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protection individuels – Lot 2 : vêtements agents techniques - Conclusion d’un avenant n°2

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23-086 - Arrêté portant constatation d’un péril ordinaire au sein d’un bâtiment à usage d’habitation

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23.077 - décision - Gymnase M. Baquet - Fourniture et pose de 2 portes à la française

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23.076 - décision -Sports - Signature d'un contrat avec la société FITNESS MATERIEL

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23.075 - décision -Réhabilitation de l’Hötel de Ville – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.073 - décision -Construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias – Réalisation d’une étude géotechnique

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23.050 - décision -Demande de subvention dans le cadre du Contrat Terre d’Avenirs

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23.074 - décision -Signature d’une convention de prestation contre-visites médicales avec Relyens

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23.072 - Demande de dérogation à la règle du repos dominical

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23.071 - Actualisation des indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers municipaux détenteurs d'une délégation de fonction

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23.070 - Signature d’une convention portant mise à disposition gratuite d’un local dans le cadre d’actions de dépistage et de prévention du diabète

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23.069 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Judo Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.068 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Entente Cycliste de Montgeron-Vigneux-sur-Seine

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23.067 - Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Football Club Olympique de Vigneux sur Seine

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23.066 - Accord de principe pour un projet « 1 000 DOJOS » avec la Fédération Française de Judo à l’école Nelson MANDELA

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23.065 - Signature d’une convention pour le versement des frais de scolarité d’enfants de Vigneux sur Seine scolarisés dans une classe spécialisée de la ville de La Norville

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23.064 - Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour du tableau des effectifs n°2 de la VILLE

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23.063 - Transfert de l’activité « logement et parcours résidentiel » du Centre Communal d’Action Sociale vers la Commune de Vigneux-sur-Seine

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23.062 - Délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale - avenant n°1

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23.061 - Budget CMPP – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.060 - Budget Ville – Vote du budget primitif pour l’année 2023

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23.059 - Budget Ville – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023

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23.058 - Reprise par anticipation des résultats 2022 de la Commune

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23.057 - Budget Ville – Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement– Travaux de construction et d’extension gymnase Maurice Baquet

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23.056 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien d’une voie pompier située rue Henri Charon : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.055 - Partenariat avec Les Résidences Yvelines Essonne aux fins d’entretien de patrimoine - Entretien des espaces verts sur le secteur dit des « Briques Rouges » : règlement du solde des prestations d’entretien et nouvelles modalités de gestion

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23.054 - PRIR Croix Blanche : Signature de la Convention Pluriannuelle des projets de Renouvellement Urbain sur le territoire de la CAVYVS

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23.053 - PRIR Croix Blanche : Dossier de création de la ZAC du 8 mai 1945 sur la commune de Vigneux-sur-Seine – avis de la commune

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23.052 - Action de soutien aux populations victimes du séisme ayant frappé la Syrie ainsi que la Turquie

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23.051- Décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour un rapport d’expertise sur les performances énergétiques de la Mairie Annexe

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23.049 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour la mise en peinture et pose de revêtement de sol des cages d'escaliers et des couloirs au sein de l'Hôtel de Ville

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23.045 - Décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour les 3 chalets situés dans la cour du groupe scolaire F. Joliot Curie

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23.073 Arrêté relatif à la divagation des chiens errants ou dangereux sur le territoire de Vigneux-sur-Seine

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23.048 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture des cages d’escalier de l’école Romain Rolland élémentaire

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23.046 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de stores pour le Multi Accueil Saperlipopette

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23.047 - décision - Bâtiment – Travaux de réfection en peinture du centre sportif Georges Brassens

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23.044 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic Amiante avant travaux pour la mairie annexe

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23.043 - décision -Bâtiment – Signature d’un devis pour l’achat et la pose de portes palières pour des logements de fonctions au sein du groupe scolaire E. Herriot

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23.041 - décision -Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.042 - décision - Bâtiment – Signature d’un devis pour le diagnostic géotechnique de 2 terrains de sport

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23.040 - décision - 2022-04 – Maitrise d’œuvre pour la construction d’une salle des mariages via une extension du Château des Acacias -Conclusion d’un avenant n°1

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23.037 Décision -Mission OPC – Construction d’une Salle des mariages à Vigneux sur Seine

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23.038 Décision - Mission OPC – Travaux d’Extension de l’Hôtel de Ville de Vigneux sur Seine

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23.039 Décision - Prise en charge des frais de voyage pour congés bonifiés d’agents de la commune et de leurs conjoints ou enfants – signature de devis avec une agence de voyages

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23.064 Réglementation temporaire de circulation et de stationnement - travaux de redimensionnement des réseaux EU - rue Pierre Marin entre la rue Diderot et la rue Eugène Varlin

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23.062 "Dérogation aux horaires des Travaux Chemin de l’Ecluse Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Travaux 24h/24 et 5j/7 6 Chemin de l’Ecluse - Réalisation d’un collecteur d’assainissement entre les villes d’Athis-Mons et Valenton et réalisation de puits sur la commune de Vigneux sur Seine

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23.036 Achat de deux autolaveuses pour le stade de la Concorde et l’espace J. Mahmoud - Signature d'un contrat avec la société Milan

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23.035 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Travaux de rénovation thermiques et mise aux normes PMR de la Mairie-annexe »

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23.034 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Outils de pilotage des radiateurs de l’Hôtel de ville et de la Mairie annexe »

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23.033 Demande de financement au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 pour le projet « Plan d’actions de sobriété énergétique »

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23.032 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité « Soutien à l’équipement en vidéoprotection »

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23.031 Abrogation partielle d’une délibération de désaffectation et radiation de véhicules du parc automobile communal

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23.030 Personnel Communal – Année 2023 - Mise à jour n° 1 du tableau des effectifs de la VILLE

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23.029 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution du marché public de transport de personnes avec chauffeur conclu avec le centre communal d’actions sociales (CCAS)

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23.027 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable M57

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Budget Ville – Majoration de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

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Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la nomenclature comptable M57

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Adoption du règlement budgétaire et financier

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23.024 Budget 2023- Rapport d'orientations budgétaires

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23.023 Acquisition par la commune de différentes parcelles sur le quartier du Clos de la Régale

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23-0415 Arrêté portant réglementation provisoire de circulation et de stationnement 50 rue Pierre Marin - Démontage d'une grue

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23-043 Arrêté portant règlement de l’organisation de l’occupation du domaine public aux fins de permettre le déroulement d’une fête foraine

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23-035 Réglementation provisoire de circulation et de stationnement - rue du Maréchal Leclerc entre la place du 11 novembre et la rue Sadi Carnot - installation de la Fête Foraine sur le parking du centre Georges Brassens

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23.022 MF20-05 : Achats de fournitures, de produits, d’accessoires, d’outillages, de matériels et de matériaux– Avenant 1 – Lot 2 – Fourniture de matériel électrique.

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23.021 MF 21-01 : Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 - Lot n°4 – Produits courants d’hygiène.

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23.021 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.019 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 1 – Produits d’entretien.

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23.020 MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaire – Avenant 3 – Lot 2 – Accessoires d’entretien et divers matériels 

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23.018 MAPA 772 – Impression du bulletin municipal et d’affiches Decaux pour la ville de Vigneux-sur-Seine – Avenant 2 – Lot 1 – Impression du bulletin municipal.

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de contrôle technique

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Centre de Loisirs Pasteur – signature d’un contrat avec la société IDF

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Travaux de réfection de l’Hôtel de Ville –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias –Signature d’un contrat pour une mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé

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Extension du château des Acacias – Mission de contrôle technique

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2023-01 – Réservation de places en crèche privée pour la ville de Vigneux-sur-Seine

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Ressources Humaines - Signature d’une convention de formation avec Trans-Faire

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Jeunesse – Commande d’une prestation d’un séjour à vocation d’insertion sociale par le sport

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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MF19-08 – Entretien des espaces verts et réparations des installations d’arrosage automatique pour la ville de Vigneux-sur-Seine Lot n°3 - Maintenance et réparations des installations d’arrosage intégrés automatiques – Avenant 1

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Achat d’un forfait européen pour le lancement des publicités des marchés publics formalisés

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Arrêté portant délégation de fonction d'Officier d'Etat Civil et délégation de signature à Madame Céline DECORDIER

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Demande de subvention auprès de la Région Ile de France au titre du Bouclier de sécurité "soutien à l'équipement en vidéoprotection"

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EMAP - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne pour l’action « Métamorphoses »

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Achat d’un pack pour le lancement des publicités des marchés publics

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Informatique – Signature du contrat de maintenance de plusieurs logiciels avec la société CIRIL pour l’année 2023

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2022-18 : Travaux de rénovation de l'Hôtel de ville phase 1 - lot 1 : ITE Ravalement des façades - signature d'un avenant 1 : travaux supplémentaires

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Signature d'un contrat avec SP Equipements dans le cadre du Village de Noël 2022

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Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à Vigneux-sur-Seine

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Arrêté portant délégation de fonction d'officier d'état civil et délégation de signature à Monsieur Nicolas Ranvier, directeur juridique titulaire

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MF21-01 – Fourniture de produits et matériels d’entretien, de produits courants d’hygiène et de produits spécifiques liés à la crise sanitaires – Avenant 3 – Lot 3 – Sacs poubelle

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Acquisition d'ordinateurs portables : signature d'un contrat avec la société Computer Services 77

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Signature de deux devis avec Computer Services 77 pour l’achat de matériel informatique

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Signature d’un devis de réservation pour une animation musicale DJ live son et lumière (soirée du personnel) avec l’association « 100% EVENT »

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Décision - délégation de compétences au Maire - Mapa 2022-12 – Contrôle règlementaire périodique des installations électriques des bâtiments communaux et des installations communales

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Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public pour le tournage d’un clip musical

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E2022_09 – Réalisation de travaux de mise aux normes aux règles d’accessibilité des établissements recevant du public sur le territoire de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-120 - Décision - 2024-11 – Prestations de ramassage, entretien et livraison du linge pour les services municipaux et les écoles de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-122 - Décision -2023-10 – Prestations d’ingénierie - Lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8

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24-123 – Décision - Travaux de requalification des voiries communales

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24-225- Décision-Finances – Réalisation d’un emprunt de quatre millions d’euros (4 000 000,00 €) auprès de la Société Générale au titre du financement des investissements 2024

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24-226- Décision-Contrat C2448 – Location et installation de matériels évènementiels pour le Village de Noël 2024

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24-227- Décision- Contrat C2447 – Etude de réaménagement de la Place Anatole France

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24-228- Décision- Contrat 2446 – Maintenance annuelle des logiciels de la société ARPEGE

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24-231- Décision-Contrat 2445 – Acquisition d’un logiciel complémentaire GEO Key à CIRIL FINANCES

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24-230- Décision-2024-17 – Travaux de réhabilitation de l’école élémentaire Louis Pasteur - Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-229- Décision- 2024-10 – Travaux d’aménagements intérieurs de l’accueil, du guichet unique et des bureaux du bâtiment extension de l’Hôtel de ville – Lots 1, 2, 3, 4 et 5.

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24-224- Décision- Contrat C2442 - Formation CACES à destination du service Jeunesse

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24-223- Décision- Contrat C2444 – formation BAFA 2025 à destination du service jeunesse

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24-222- Décision- Contrat C2443 – formation BAFA à destination du service jeunesse

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24-219- Décision- 2024-08 – Marché de fourniture de pièces détachées et réparation du matériel dédié aux espaces verts et fourniture de gros matériel neuf dédié à l’entretien des espaces verts – lot 1 et lot 2

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24-20 - Délibération- Signature du protocole pour la mise en place du projet de sensibilisation des femmes sur les cancers féminins de l’ONG Médecins d’Afrique

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24-218- Décision- 2024-06 – Réalisation d’une étude urbaine du secteur H. Barbusse de la ville de Vigneux-sur-Seine

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24-204 - Délibération - Approbation d’une demande de labellisation « Cité Éducative » de la Ville de Vigneux-sur-Seine auprès de la Préfecture de l’Essonne

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24-216 - Décision - Contrat C2439 - Contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Plateau d’humour avec Redouanne Harjane, Youness Hanifi, Anne Chaen, Lise Dehurtevent et Umout Köker »

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24-217 - Décision - Contrat C2440 – Acquisition de barrières levantes renforcées

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24-215 - Décision - Contrat C2441 - contrat de cession de droits de représentation du spectacle « Les desesperate housemen se marient »

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24-214 - Décision - Décision modificative pour l’intégration des dépenses liées au compte nature 6232 « fêtes et cérémonies » à la régie d'avances du service culturel et événementiel RA 10162

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24-213 - Délibération - Rapport d’activité de la CAVYVS pour l’année 2023

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24-212 - Délibération - Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs n°4 de la VILLE

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24-211 - Délibération - Règlement d’utilisation des véhicules de service

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24-210 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2022-2023

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24-209 - Délibération - Délégation de Service Public relative à la restauration scolaire et municipale – présentation du rapport annuel d’activité 2021-2022

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